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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Déliberation - 4.+liste+des+délibérations+2023 43+a+2023 47)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Commune de MAIZILLY (Loire) Conseil Municipal du 25 septembre 2023
Récapitulatif des délibérations
Maizilly
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LUNDI 25 septembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de MAIZILLY
42750, convoqué le 20 septembre 2023 s’est réuni en séance ordinaire, en salle de Conseil Municipal, sous la
présidence de Madame le Maire Colette LEBEAU.
En exercice : 11
Présents : 08
Votants : 11
Monsieur Raphaël PATIN est nommé secrétaire de séance
Numéro Date Objet Approuvée Refusée
2023-43 25.09.2023
Remplacement point lumineux
accidenté RD Route de Chauffailles.
11 Votes
2023-44 25.09.2023 Commandes groupées, contrôle de
branchement sur les réseaux collectifs
d’assainissement
11 Votes
2023-45 25.09.2023 Règlement du cimetière 11 Votes
2023-46 25.09.2023 Demande de subvention AFM
téléthon
11 Votes
2023-47 25.09.2023 Recrutement agent technique
temporaire en CDD
11 Votes
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables en mairie
Colette LEBEAU, Raphaël PATIN
Maire Secrétaire de séance