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Déliberation - liste des deliberations du 4 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
ST NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
5 juillet
2023
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
4 juillet
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatre
juillet,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
28
juin
2023,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
: 16
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
excusé,
a donné
pouvoir
à CHENAUD
Fabrice
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
Mr
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent,
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2023-043
Dissolution
Syndicat
de
la
Bouverie
—
approbation
|
A
L'UNANIMITE
montant
remboursement
échéance
emprunt
2023-044
|
Approbation
protocole
de
mise
en
œuvre
de
la |
A
L’'UNANIMITE
procédure
de
transaction
2023-045
Approbation
convention
entre
les
communes
de|
A
L’'UNANIMITE
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
et
de
SAINT
PIERRE
LA
NOAILLE
relative
à la
participation
aux
charges
de
scolarité
2023-046
Budget
communal
:décision
modificative
n°2
À
L’UNANIMITE
2023-047
Création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
|
A
L'UNANIMITE
23h/35h
Le
secrétaire
de
séance
Marie-Claude
TRAMBOUZE
{unter