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Séance - 2020.09.30 cession epareuse rousseau
Document publié le Mercredi 30 septembre 2020 par la commune de Roujan.
Lien du pdf (Séance - 2020.09.30 cession epareuse rousseau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Reçu en préfecture le 02/10/2020
République Française Affiché le 02/10/2020
Département de l'Hérault ID : 034-213402373-20200980-36 2020-DE Arrondissement de Béziers
Registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de ROUJAN
Séance du 30 septembre 2020 3 6 2 0 2 0
LL] #
L'an deux mille vingt, le trente septembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la-commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Peuple, Place de la Mairie, pour répondre aux obligations de protection sanitaire, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean BLANQUEFORT, Maire de Rou jan.
Présents : ARMENGOL André, BLANQUEFORT Jean, BOURLEZ Marie-Espérance, DUHAYER-GARBOT
Yvette, FOSSAERT Josiane, GARCIA Rémy, GINIEIS Alain, JOURDAN Guylaine, JOURDAN Jean-Pierre,
MAURY Jean-François, NICOLAS Gérard, REBUFFAT-BOUCHERY Dominique, SAEZ José, SANCHEZ
Séverine, SCHMITT Nathalie, SEGUIER Virginie, VERLET Lyria, VIGUIER Thierry,
Absent : RASSIER Jean-Marie.
Secrétaire de séance : DUHAYER-GARBOT Yvette.
Objet : Service technique - cession épareuse Rousseau
Monsieur le Maire explique au Conseil que le service technique dispose d'une épareuse de marque
Rousseau, qui n'est plus utilisée.
Monsieur le Maire propose de la vendre pour 2 000 €.
Monsieur le Maire demande au Conseil d'en délibérer.
LE CONSEIL
Ouï l'exposé de son Maire, et après en avoir délibéré, à l'unanimité
- ACCEPTE la cession de l'épareuse de marque Rousseau pour 2 000 € :
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE MAIRE,