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Procès Verbal - invitation 14 11 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clévilliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - invitation 14 11 25)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sécurité publique,
Mairie de
Département d’Eure et Loir
Arrondissement de CHARTRES h e e
L CS lévill lers tére Ceonscription
CONSEIL MUNICIPAL
-€.
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le prochain Conseil Municipal aura lieu, en mairie
VENDREDI 14 NOVEMBRE 2025
à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR
SOOKKKK
SK
Election du secrétaire de séance,
Adoption du dernier procès-verbal,
Local avenue de la gare,
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Thimert (SIA) - modification des statuts,
Autorisation à engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement dans la limite
du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2025
Création de poste,
Chartres Métropole
> Chartres Métropole — Rapport d'activité 2024,
> Convention de mise à disposition d'agents de la Police Municipale de Chartres et de leurs équipements,
Questions diverses.
CLÉVILLIERS, le-07- novembre 2025
Le Maire, a
Pa
Alain BELLAMY
[= Mairie + Rue du Stade + 28300 CLÉVILLIERS # 02.37.23.96.22
A mairie.clevilliers28@gmail.com