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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune d'Écrennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 13 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
LES ECRENNES - COMMUNE - Registre des délibérations 1
République Française
ar Département de Seine-et-Marne
& Ji LES ÉCRENNES ++
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le lundi 13 avril 2026 à 19 heures 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 7 avril 2026, s'est réuni sous la présidence de Jean-Yves LE MÉE, Maire.
Secrétaire de la séance : Sylvie BONARD |
Présents : Jean-Yves LE MÉE, Sylvie JORT, Pascal NOËL, Sylvie BONARD, Béatrice CAPITAINE, Jean- Claude ROUSSET, Véronique BRETHEREAU, Sébastien PLANTIN, Eldric GIRAUT, Émilie BOUHOURS, Sophie CRESPIN, Gérald ROBINOT, Yoan JACOB, Sullivan OGER
Représentés : Sylvaine PRAVET représentée par Sophie CRESPIN
DATE NUMERO OBJET PAGE
US _ Ms _. n, | ADOPTÉE : 13 POUR 13/04/2026 DE_2026_009 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE ‘ 2 BLANC
ADOPTÉE : 13 POUR
13/04/2026. DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU D ABSTENTIONE DE_2026_010 CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
| INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE 13/04/2026 DE 2026 011 ET DES ADJOINTS ADOPTÉE: 13 POUR 1 ABSTENTION
1 CONTRE
13/04/2026 IDE 2026 012 DÉSIGNATION DES DELEGUES ADOPTÉE : 15 POUR — —’ 7 COMMISSIONS COMMUNALES
ADOPTÉE : 14 POUR
1 ABSTENTION 13/04/2026 LE 2026 013 PROPOSITION DES MEMBRES A LA
—<*49-" 7 COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS
DESIGNATION DES DÉLÉGUES A LA
13/04/2026 LE 2026 014 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRIE ADOPTÉE : 15 POUR
: 177-4740" 77 DES RIVIERES ET CHÂTEAUX
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU
13/04/2026 LE 2026 015 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DES ADOPTÉE : 15 POUR,
77-740 7 ÉNERGIES DE SEINE-ET-MARNE
DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU
13/04/2026 SYNDICAT MIXTE DES 4 VALLÉES DE ADOPTÉE : 145 POUR DE_2026 016 |; BRIE
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
AU GROUPEMENT D'INTERÊT PUBLIC ADOPTÉE : 15 POUR.
ID 77
13/04/2026 DE 2026 017
Les Écrennes, le 17 avril 2026
Le Maire |
Jean-Yves LE MEE