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Déliberation - Liste Deliberation du 05 03 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune d'Écrennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 05 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LES ECRENNES - COMMUNE - Registre des délibérations 1
République Française
der Département de Seine-et-Marne
(Gi LES ÉCRENNES OT
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt six, le cinq mars à 19H00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué conformément à l'article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du
Conseil de la Mairie, sous la présidence de Gilles NESTEL, Maire.
Sont présent(es): Gilles NESTEL, Jean-Noël PRIEUX, Aïcha OUERTATANI, Rémy SAILLET, Michel LE BELLEC, Yann BALLET, Pascal NOËL, Béatrice CAPITAINE, Eldric GIRAUT, Séverine BARNIER Représenté(e) avant donné pouvoir : Philippe COQUET représenté par Jean-Noël PRIEUX, Angélique FACQUEZ représentée par Gilles NESTEL, Michel BRUNELLI-BRONDEX a donné pouvoir à Béatrice CAPITAINE
Excusé : Tristan DUMONT
Absent : Laurent LEBRUN-TRAVERS
Secrétaire de séance : Béatrice CAPITAINE
DATE NUMERO OBJET PAGE
19/02/2026 DE_2026_001 ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 1
AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET 19/02/2026
DE_2026 002 MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 1
_ - oo AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 |
19/02/2026 DE_2026_ 003 REVISION PRIX DU REPAS DES AINES 1
MOTION RELATIVE AU PROJET DE LOI
DÉCENTRALISATION RECONNAISSANCE DU 05/03/2026 DE 2026 004
DÉPARTEMENT COMME CHEF DE FILE DES 1
RÉSEAUX DE PROXIMITÉ (EAU, ÉNERGIE ET
= NUMÉRIQUE) SDESM ADHÉSION DES COMMUNES DE SESSON
ET SAMMERON 05/03/2026 DE 2026 005
Affiché le 12/03/2026
Le Maire,
G. NESTEL
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