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Déliberation - 09 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 14 NOVEMBRE 2023
Numéro Titres
2023-58 Nomination d'un nouveau représentant titulaire à EAD
2023-59 Nomination d'un nouveau représentant titulaire à SPL NAS
2023-60 Avis conforme - contraction emprunt CCAS
2023-61 Mise en place de la nomenclature M57 au 01 janvier 2024
2023-62 Fixation de la durée d'amortissement des biens comptables M57
2023-63 Décision modificative N°2 Réaffectation des crédits budgétaires votés au BP 2023 sans opération d’équipement
2023-64 Reversement du produit des parkings de la Foire à Tout aux associations-attribution définitive de la subvention UCIAL
2023-65 Mission conseil et assistance chômage
2023-66 Convention Subvention Conseiller Numérique 2023
2023-67 Participation financière à la protection sociale complémentaire
2023-68 Demande de subvention Saint Sauveur
2023-69 Convention Ville-OCLA mise à disposition de moyens et gestion MDA 2023-70 Convention Bibliothèque
Le Maire,
Frédéric DUCHÉ.