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Déliberation - Liste des deliberations 20.11.24
Déliberation - 08 Liste des deliberations 1
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Déliberation - 08 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Banque, Ruralité,
AS hrde LR, en Notmandie
ile des ill Wys
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 19 MARS 2024
Numéro Titres
2024-06 Rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune des Andelys pour
les exercices 2019 à 2022
| 2024-07 | Rapport d'orientations budgétaires EL E
2024-08 Règlement budgétaire et financier
2024-09 SIEGE 27 : Convention de programmation triennale au bénéfice des villes urbaines « de
type B » au titre des années 2024-2026
2024-10 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la commune —
Travaux sur réseau d'éclairage public - Résidence Les Burons et Résidence Les Saules
2024-11 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la commune —
Travaux sur réseau d'éclairage public - Hameaux de Mantelle et de Villers
2024-12 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la commune —
Travaux sur réseau d'éclairage public - Hameau La Rivière et rue Lavoisier