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Ordre du Jour - 01 ODJ du Conseil Municipal du 29 02 2024
Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune de Leuville-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ du Conseil Municipal du 29 02 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2024
• Approbation du procès-verbal de la séance du 1e r février 2024
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
• Délibérations :
FINANCES
1) Ouverture anticipée de credits d’investissement avant l’adoption du budget primitif
afférent à l’exercice 2024
2) Débat d’orientation du budget de l’année 2024
URBANISME
1) Modification simplifiee n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) : Bilan de la mise a disposition du public et approbation
2) Élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables : Bilan de la concertation et arret des cartographies
3) Signature d’un avenant à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l’opération de construction des Bas-Haquerons
4) Signature de la convention de partenariat relative a la prise en charge des frais d’entretien de l’espace naturel de l’orge aval (site des joncs marins) pour la periode 2024-2026
5) Acquisition de la parcelle section AC n°390 située chemin royal
6) Cession partielle de la parcelle section AE n°184 – lieu-dit L’echaude
7) Changement de la dénomination de la rue Pierre Curie en rue Pierre et Marie Curie.
EDUCATION ENFANCE JEUNESSE
8) Tarification de la classe découverte à Paris