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Convocation - Convocation et ODJ du Conseil Municipal du 01 12 22
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Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ du Conseil Municipal du 01 12 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Assurance,
fe
sur
orge
Ar
INVITATION Madame,
Monsieur,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à
la
séance
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
1
décembre
2022
à
20h45
Salle
du
conseil
municipal
-
Mairie
Dans
l'attente
de
vous
yÿ
retrouver,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
Chère
collègue,
cher
Collègue,
à
l’assurance
de
mes
sincères
salutations.
Fait
à
Leuville-sur-Orge,
Le
10
novembre
2022
Le
Maire,
Éric
BRAIVE ORDRE
DU
JOUR
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DÉCEMBRE
2022
+
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
octobre
2022
+
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
e
Délibérations :
URBANISME : Condition
de
reversement
de
tout
ou
partie
de
la
taxe
d'aménagement
à
Cœur
d’Essonne
Agglomération
FINANCES : Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
:
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
CCAS
RESSOURCES
HUMAINES :
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
communal
auprès
de
Cœur
d’Essonne
Agglomération
Recours
aux
parcours
emploi
compétences
(PEC)
EDUCATION,
ENFANCE,
JEUNESSE
:
Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
et
extrascolaires Fixation
du
tarif
majoré
de
la
restauration
scolaire
pour
les
quotients
À
ADMINISTRATION
GENERALE :
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
les
assurances
incendie,
accident
et
risques
divers
(IARD)
pour
la
période
2024-
2027