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Ordre du Jour - 02 ODJ du Conseil Municipal du 30 NOV 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Leuville-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ODJ du Conseil Municipal du 30 NOV 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Énergies,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2023
• Présentation du rapport d’activités des services de Cœur d’Essonne Agglomération pour l’année 2022, art L5211 -39 du CGCT.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
• Délibérations :
FINANCES
1) Décision modificative N°1 du budget principal de l’année 2023
2) Nouveau tarif de restauration pour les agents communaux
DIRECTION GENERALE
3) Délibération de principe sur l’adoption des conventions en flux des
logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs PLURIAL, CDC HABITAT
SOCIAL, LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE, ESSONNE HABITAT dont la
commune de Leuville-sur-Orge est réservataire
EDUCATION ENFANCE JEUNESSE
4) Pénalités de retards pour les accueils périscolaires et extrascolaires
URBANISME
5) Signature d’une convention entre la SA PLURIAL NOVILIA et la commu ne relative à l’extension du réseau électrique
6) Modification simplifiée n°1 du PLU : Prise en compte de l’avis de l’autorité environnementale sur la procédure dite « au cas par cas » 7) Modification simplifiée n°1 du PLU : Fixation des modalités de mise à disposition du public du projet
8) Acquisition de la parcelle section AC n°387 située chemin royal
SERVICE TECHNIQUE
9) Signature d’une convention d’occupation privative du domaine public entre BOUYGUES TELECOM et la commune
10) Lancement de la concertation pour l’élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables en Île-de-France
RESSOURCES HUMAINES
11) Création d’un emploi permanent de responsable adjoint de structure d’accueil de loisirs F/H sur le grade d’adjoint territorial d’animation 12) Création de 9 emplois permanents d’enseignants artistiques f/h sur le grade d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe