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Ordre du Jour - ODJ CM 19102026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19102026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
BIDART, LE 13.10.2026
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle GIDALEKUA, le : LUNDI 19 OCTOBRE 2026 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 30 mars et 22 juin 2026.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1.Modification du tableau des effectifs
2.Modification du tableau des effectifs : opération de recensement 2027
3.Modification du règlement du temps de travail – modalités de décompte des congés maladie dans le cadre d’annualisation
4.Modification du règlement intérieur de la commune – Introduction des règles d’utilisation, de remisage et de stationnement des véhicules
5.Organisation du débat sur la protection sociale complémentaire
6.Budget Principal - Décision modificative n°1
7.Débat d’Orientations Budgétaires
8.Précisions quant aux dépenses afférentes au compte 6232
9.Mise à jour du règlement budgétaire et financier
10.Service commun « Observatoire fiscal partagé » signature de l’avenant 1 11.Solidarité en faveur des communes sinistrées suite aux incendies
COMMISSION FAMILLE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET PROXIMITÉ
12. Modification de la composition de la commission suite à la démission M. Lamarque 13.CTG – Constitution d’un groupement de commande pour l’élaboration d’un diagnostic supracommunal et communal des politiques sociales et familiales
14.Signature convention d’objectifs et de financement avec l’association Céleste COMMISSION CULTURE, SPORTS, FÊTES ET VIE ASSOCIATIVE
15. Modification de la composition de la commission suite à la démission M. Lamarque COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
16.Dérogation au principe du repos dominical au titre de l’année 2027
17.Signature de la convention de coordination police nationale – police municipale 18.Rapport d’activités de la CAPB au titre de l’année 2025
19.Acquisitions foncières pour l’élargissement et l’aménagement du chemin Gachonenea 20.Sécurisation et végétalisation de la plage du centre - Concession d’utilisation du domaine public maritime
21.Signature de l’avenant à la convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
22.TE64 – Approbation et financement affaire n°26TE023
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT. Communications diverses.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart