Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Convocation - courrier de convocation ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 24.06.24
Ordre du Jour - Ordre du jour 01.07
Ordre du Jour - Ordre du jour 13.05
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 18 JUIN 2026
Ordre du Jour - 0b ORDRE DU JOUR CM du 16.12.2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Saint-André-de-Sangonis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Éducation,
SAIMT-ANDRÉ
ER RE PU BOL HO Q U E EF R A N C A I S E
Conseil Municipal
Mercredi 25 juin 2025
À 18h30
ORDRE DU JOUR
YVNNVYY
V
VNYNNVYNVY
DECISIONS
2025-08 : Marché 2025-02 fournitures scolaires et administratives
2025-09 : Préemption de la parcelle BI 171 avec rapport de présentation en annexe
2025-10 : Ester en justice
2025-11 : Décision portant annulation pour erreur substantielle sur la déclaration d’aliéner de la préemption
de la parcelle BI 171
DELIBERATIONS
2025-06-25/01 : Adoption de la charte de développement durable
2025-06-25/02 : Nouvelle gouvernance 2020-2026 — Répartition des sièges du futur conseil communautaire
de la Communauté de Communes Vallée de l'Hérault
2025-06-25/03 : Charge de fonctionnement des écoles publiques communales — Fixation du coût moyen de
scolarité pour participation des communes de résidence pour année scolaire 2024-2025
2025-06-25/04 : Subvention exceptionnelle à l’association de l’olympique St Andréen
2025-06-25/05 : Projet de centrale solaire en toiture des ateliers municipaux situés à la Garrigue à Saint-
André-de-Sangonis
2025-06-25/06: Renouvellement de la convention de mutualisation entre la police municipale de Saint-
André-de-Sangonis et la police municipale de Gignac
2025-06-25/07 : Fixation de la procédure d'attribution d’un logement de fonction avec astreinte pour le/la
gardien.ne des installations sportives
2025-06-25/08 : Mandat donné au CDG 34 pour la mise en concurrence pour la protection sociale
complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque Santé des agents
2025-06-25/09 : Délibération actualisant l'application du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions,
des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) suite au décret n°2025-197 du 27
février 2025
2025-06-25/10 : Délibération actualisant l’application de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
pour la filière police (IFSE) suite au décret n°2025-197 du 27 février 2025
2025-06-25/11 : Modifications du règlement intérieur communal et de la charte informatique
2025-06-25/12 : Tableau des effectifs des emplois permanents
2025-06-25/13 : Avenant au marché de prestations de nettoyage des écoles
2025-06-25/14 : Echange parcelles CA87, CA88 et CA90 (Chapelle Ste Brigitte)
2025-06-25/15 : Approbation modification n°2 du PLU de Saint-André-de-Sangonis
Fait à Saint André de Sangonis, le 18 juin 2025
Jean-Pierre GABAUDAN,