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Ordre du Jour - Ordre du jour 10.03.25
Ordre du Jour - ordre du jour 24.06.24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 24.06.24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
VILLE
DE
PAULHAN
34230
Paulhan le 17-06-2024
CONSEIL MUNICIPAL du 24 juin 2024 à 18 h 30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
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Adoption d’une convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisations prévues à l’article R 511-13 du code de l’éducation Rues du Baïlast et des Amandiers — Travaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications — Adoption d’une convention avec Hérault Energies
Budget 2024 Commune — Décision modificative N° 1
Modification du tableau des effectifs — création d’un poste ATSEM principal 2eme classe titulaire temps non complet (28/35°"°)
Approbation de la convention de reversement de la taxe foncière sur les propriétés bâties des zones d’activités économiques avec la Communauté de Communes du Clermontais
Admission en non-valeur
Demande de subvention — Agence de l’Eau — Travaux de désimperméabilisation de la cour primaire école Arc-en -ciel
Demande de subvention - Conseil Régional — Travaux de désimperméabilisation de la cour primaire école Arc-en -ciel
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19, Cours National - B.P. 27 - Tél. : 04 67 25 00 O8 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie@paulhan.fr