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Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR cm mercredi 11 octobre 2019 Une page)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
09
octobre
2019
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DUQUESNE
Céline,
À
DEBOST
Bernard,
AMADORI
Jean-Claude
Présents
SOUMATI
Marie-Christin
VRIGNON
Bertrand,
ZIZZO
François.
Procurations
: Mme
PASTOR
Nicole
à M.
le Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
M.
NICOLO
Antoine
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Mme
SAIONI
Vanessa
à Mme
DUQUESNE
Céline
Mme
THOREL
Hélène
à M.
SIMON
Raphaël
Mme
CHOLVIN-HENNION
Stéphanie
à Mme
SOUMATI
Marie-Christine
M.
SALTON
Gérard
à M.
ZIZZO
François
Absents
excusés
: M.
SIRI
Jean,
Alexandre,
Mme
GUINARD
Carole
Secrétaire
: Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
1) Manifestations
2020
: demandes
de
subventions
au
conseil
départemental
2)
Manifestations
2020
: demandes
de
subventions
au
conseil
régional
3)
Surveillance
des
festivités
2019
: demande
de
subvention
au
conseil
départemental
4)
Organisation
des
transports
scolaires
: convention
avec
le conseil
régional
5)
Acquisition
gare
SNCF
: confirmation
de
l'intention
d'acquérir
le bâtiment
au
prix
de
152
600
€
6)
Acquisition
dégrilleur
station
épuration
à la
commune
de
Lucéram
au
prix
de
2 500
€
7)
Restauration
du
clocher
de
l'église
:
choix
des
entreprises
-
rectificatif
: choix
de
l'entreprise
LES
COMPAGNONS
COTE
D'AZUR
et
confirmation
des
entreprises,
A CHAUX
ET
SABLE
et
MOUV
CONCEP
8)
Vidéo
protection
des
accès
et
abords
de
l'école
: avenant
au
marché
n°1
9)
Budget
commune
M 14
2019
: décisions
modificatives
10)
Indemnités
de
conseil
trésorier
2019
11)
Autorisation
permanente
et
générale
de
poursuites
donnée
à la
nouvelle
trésorière
12)
Participation
des
communes
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école,
année
scolaire
2017-2018
: 1
223.21€
13)
Tarifs
publicités
enseignes
lumineuses
- complément
pour
les
panneaux
lumineux
14)
Subvention
communale
façade
34
rue
du
Château
15)
SDEG
- Syndicat
départemental
de
l'électricité
et
du
gaz
: modification
des
statuts
16)
Motion
réorganisation
en
cours
des
services
des
trésoreries
17)
Motion
épandage
des
pesticides
18)
Motion
solidarité
avec
les
éleveurs
des
Hautes
- Alpes
19)
Motion
protection
des
personnes
contre
les
animaux
féroces
20)
Débat
sur
les
ordures
ménagères
et
les
encombrants
21)
Offres
de
concours
route
de
la Pighièra
- élargissement
de
voie
22)
Btens-vacents-sans-maître-
délibération
retirée
23)
Télégestion
des
réseaux
d'eau
et
d'assainissement
:
maîtrise
d'œuvre
au
SILCEN
rapportée
24)
Motion
AMF
06
-
association
des
maires
de
France
des
AM
concernant
les
projets
de
l'Etat
et
ses
implications
financières
pour
les
collectivités
locales
25)
Taxe
d'aménagement
:
plafonnement
pour
les
locaux
industriels
et
commerciaux
au-delà
de
430
m°
par
unité
foncière
26)
Congrès
des
Maires
2019
: prise
en
charge
des
frais
27)
Quartier
Montagnac
: établissement
de
servitudes
pour
les
réseaux
d'eau,
d'assainissement
et
d'eaux
pluviales
La
délibération
n°22
a été
retirée
- Les
délibérations
n°
23
à 27
ont
été
ajoutées
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité
INFORMATIONS
:
Samedi
12
octobre
2019
à 11
H
: inauguration
de
la
stèle
au
Hameau
de
forestage
en
hommage
aux
Harkis
Dimanche
13
octobre,
03
novembre
et
01"
décembre
2019
15
H
: Festival
Thé-Théâtre,
Salle
des
Fêtes
Jeudi
24
octobre
2019
à 11H
: Inauguration
de
l'unité
protégée
Alzheimer
«
Simone
VEIL
»
Samedi
23
novembre
2019
: Foire
de
la Saint
André
Vendredi
06
et
samedi
07
décembre
: TELE
THON
Rappel
: Permanence
de
la
CPAM
(Sécurité
sociale),
le
mercredi
de
13H45
à 16H00
: sur
RDV
: tél
: 3646
Trésorerie
: tél
: 0811
369
609
(non
surtaxé)
du
lundi
au
vendredi
de
08H30
à
19H00
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Ji
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01