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Déliberation - 14 Caisse des ecoles Slow
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Caisse des ecoles Slow)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
VILLE DE TARBES
EXTRAIT DU REG'SIRE
DES DÉLIBÉRATIONS D'T COA/SE'L MUNICIPAL
Etaient Dresents à l'ouvefture de la séance :
M. Pierre LAGONELLE - Mme ÉIisabeth BRUNET - M. Marc ANDRÈS . M, SéIim DAGDAG - Mme Laure BERIRAND - M. Michaël DUCROCQ - Mme Colette LABORDE - M. Michel NOGUÉ - Mme Zoulikha CHEBBAH - M. Richard CASSOU Mme Marielle PICARD - M. Pierre SOULARD - Mme Angélique CARPENTIER - M. Florian HOURDOU - Mme Jacqueline ROUMIGNIÈRES, Adjoints au Maire.
Mme Marie-Hélène BRU - M. Franck AUBARD - M. Jean-Luc LEGRET - M. Brahim EL BATBOUTI - Mme Sandrine DELON - M. Jérôme GINER - M. Mickaél GENAIS, Conseilllers municipaux délégués.
Mme Laurence TONEATTI - Mme Hélène AUBADIE-LADRIX - M. Dominique ARBERET - Mme Béatrice CASTET - Mme Siranouche SOSSYAN - M. Françis LAGLEYZE - M. Jean-Charles FLAMENT - Mme Véronique DUTREY - M. Éric PEYRÈGNE - Mme Sylvie LEUCA - M. Thierry ROBERT - M. Philippe TOTARO - M. Michel GARNIER - Mme Magali FAROULT - M. Bruno MONTAGNOL - Mme Marianne SENTANA, Conseillers municipaux.
Avaient donné pouvoir :
- Mme Antoinette DESCAMPS à M. Pierre LAGONELLE
- Mme Cathy LAÜT à Mme Laure BERTRAND
- M. BTuno DESPRES à M. ÉTic PEYRÈGNE
- M. Jean-Paul GERBET à M. Michel GARNIER
Mme Siranouche SOSSYAN est désignée en qualité de secrétaire de séance.
Sile : wwÿÿ.larbes.fr B.P 31329.65013 TARBES CEDEX 9 to 05 62 44 38 38 E - ma i I : secx gen@,naiie- t arbes.l
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 20 avril 2026 à 18 h 00
sous la présidence de Monsieur Pascal CLAVERIE, Maire
M. Pascal CLAVERIE 14 - comtrÉ oe u cArssE oes Écoles: DÉsrcNATtoN DEs
RepRÉserurANTs DU coNSErL MUNtctpAL
Le mandat des représentants du Conseil municipal auprès du Comité de la Caisse des Ecoles a expiré avec la fin du mandat de l'assemblée.
A la suite du renouvellement du Conseil municipal, il convient de procéder à la désignation des représentants de la municipalité.
Les statuts précisent que le Comité de la Caisse des Écoles est composé du Maire, Président, et quatre représentants de la municipalité dont l'élu chargé de l'Education.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal peut décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents ou représentés, de procéder à la désignation des représentants à main levée.
Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance :
Ont obtenu : 43 votes à main levée
Sont élus :
- Sandrine OELON
- Mickaël GENAIS
- Dominique ARBERET
43
43
La secré ire de séance,
Siranou he SOSSYAN
POUR EXTRAIT CONFORME
Mai
P asca c RIE
É D
cl
La ÿésenle délibérâlioh ped fana l'ob1el d'un rccours conlentieux devânl le tàbunal administrâti, de Pau clâns un délai de deux îY)is à coiptei
de sa notifrcalian ou de sa publicalion élecl@1ique. Le lnbunal adîinisùatif peut être saisi par l'applicatbn infonÉlique « TêErccours Ciloyens ' accessible par le sile inlemel ryVw le_|eryçoatÿL (hftpsl,&, w.telerecours-fr4-
ll convient donc de désigner trois élus.