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Déliberation - 14 Vote du Budget 2024 vise
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Genouillé.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Vote du Budget 2024 vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE GENOUILLE
EBBBBBBEERELEBELEPEBBEEBBBEBBEBEBBBBEBE
Séance du 25 mars 2024
SC Délibération n° 2024-14
Le vingt-cinq mars deux mil vingt-quatre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur SOUSSIN Jean- Michel, en séance ordinaire
Nombre de conseillers : Présents :
En exercice : 15 SOUSSIN Jean-Michel, NICOLAS Emmanuel, TRAIN Francis, Présents : 13 DROUET Ludovic, RUAUD Natacha, SANTOLINI Benoît, JAUNAS Votants : 15 Florent, PROUST Nicolas, GIMONNEAU Linda, DUPONT Anny-
Pour : 15 Claude, DE BADEREAU DE SAINT MARTIN Patrick, MELLIER Contre : 0 Dominique, GUILLOT Annie
Abstention : 0
Quorum : 8 Absents : HURTAUD Christa (excusée — pouvoir DE BADEREAU
DE SAINT MARTIN Patrick), OURIQUES DES OLIVEIRA Magnolia
(excusée — pouvoir NICOLAS Emmanuel)
Secrétaire de séance : Séance ouverte à : 20h30 DUPONT Anny-Claude
Auteur de l’acte : Télétransmission en Préfecture le: SOUSSIN Jean-Michel 2 Î HAS 7044
Convocation envoyée le: AR Préfecture : 19 mars 2024 017-211701743-20240325-2024 14-DE
Affichage de la convocation le : Date de publication sur le site internet :
19 mars 2024 2 avril 2024
KKKKKKKKKEKKEKEKEXEXEXXX XX EEK EEK EEK EE
Objet : Vote du budget 2024
Monsieur le Maire présente à l'assemblée, le budget primitif de l'année 2024 dont les dépenses et les recettes en section de fonctionnement se composent ainsi, après reprise des résultats :
En section de fonctionnement :
© Recettes … … 999 012.64 €
954 560.00 € © Dépenses
et dont les dépenses et les recettes, en section d'investissement, s'équilibrent de la façon suivante, après reprise des résultats :
En section d'investissement :
© Recelles sms 359 409.69 €
© Dépenses sssrrmenmrermnannvmm 359 409.69 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité :
e APPROUVE le budget primitif 2024
6 Bis Rue de la Garenne - 17430 GENOUILLE - Tél : 05 46 27 72 13 mail : mairie@genouille 7.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE GENOUILLE
REBEREEREEBBEBEBEBEPEBEBEBEBBBEBEBEBBEBEE
SES
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme :
Le Maire, La secrétaire de séance, Jean-Michel SOUSSIN Anny-Claude DUPONT
Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans le délai de deux mois suivant la publication et/ou la notification. Le recours peut également être déposé sur l'application intemet Télérecours citoyens à l'adresse suivante : www.telerecours.fr. La délibération peut également faire l'objet d'un recours administratif auprès du Président dans le même délai ; en cas de réponse négative ou en cas d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le demandeur dispose d'un nouveau délai de deux mois pour introduire un recours contentieux.
6 Bis Rue de la Garenne - 17430 GENOUILLE - Tél : 05 46 27 72 13 mail : mairie@genouille17.fr