Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 101216 odj
Ordre du Jour - 140227 odj
Ordre du Jour - 111124 odj
Ordre du Jour - cm150226 odj
Ordre du Jour - cm 28 09 2023 odj
Ordre du Jour - 140925 odj
Ordre du Jour - 131128 odj
Ordre du Jour - 100701 odj
Ordre du Jour - 121025 odj
Ordre du Jour - 121129 odj
Ordre du Jour - 120126 odj
Document publié le Jeudi 26 janvier 2012 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 120126 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 JANVIER 2012
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme OLESINSKI 1° - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2012.
M. GANDAR 2° - Maintenance de la voirie publique et restauration des remparts, des ouvrages d’art et murs de quais.
M. KRAUSENER 3° - Eclairage public – Programme 2012.
M. TRON 4° - Projet METTIS – Avenants aux conventions entre Metz Métropole et la Ville de Metz.
Mme KAUCIC 5° - Garantie des risques locatifs et mobilisation du parc locatif privé : accord partenarial.
Mme PALLEZ 6° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Mme MERTZ 7° - Programme d’opérations dans les édifices classés.
M. TRON 8° - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2012.
Mme OASI-SCHAEFER 9° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement.
M. FONTE 10° - Attribution d’une subvention à l’Association du Livre à Metz.
Mme KNECHT 11° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
M. FONTE 12° - Vente de biens immobiliers par le Consistoire Israélite de la Moselle – Modifications d’autorisation de vente.
M. FONTE 13° - Dénomination de voies publiques.
M. BELHADDAD 14° - Financement des clubs sportifs pour la saison 2011/2012.
M. SCUDERI 15° - Soirée vente aux enchères de Poupées frimousses – Subvention exceptionnelle au Comité UNICEF de Moselle.
Mme BORI 16° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
M. LIOGER 17° - Convention EPFL ( Etablissement Public Foncier de Lorraine) – Ville de Metz en vue de la reconversion de la Caserne
Desvallières à Devant-les-Ponts.
…/… M. DARBOIS 18° - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Saulny pour une étude de lutte contre les inondations du
ruisseau de Woippy.
Mme FRITSCH-RENARD 19° - Contrat de travail à durée déterminée.
Mme FRITSCH-RENARD 20° - Modalités de mise en paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
M. le Maire 21° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30
Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions administratives.
22° - Questions orales.