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Ordre du Jour - 120426 odj
Document publié le Jeudi 26 avril 2012 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 120426 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 AVRIL 2012
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 2° - Règlement financier et budgétaire de la Ville de Metz.
M. DARBOIS 3° - Grandes Infrastructures Vélos – Actions 2012.
M. SCUDERI 4° - Dispositif d'aide au premier départ en centres de vacances - Convention de partenariat Ville de Metz – CCAS – Association
Jeunesse au Plein Air.
Mme KAUCIC 4bis- Attribution d’une subvention au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).
M. SCUDERI 5° - Conventionnement avec les associations socio-éducatives.
Mme RIBLET 6° - Financement de l'Association Familiale de Metz-Vallières.
M. LEKADIR 7° - Conventionnement avec l'association étudiante Diffu'son.
M. BELHADDAD 8° - Subventions de fonctionnement et d’équipement aux clubs sportifs.
M. FONTE 9° - Projet "Je veux un artiste chez moi" - Versement de subventions à diverses associations culturelles.
Mme BRESSON 10° - Versement de subventions à diverses associations culturelles.
Mme SAADI 11° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Vincent de Paul.
Mme SALLUSTI 12° - Dénomination de voies publiques.
M TRON 13° - Art dans les jardins 2012 - Acceptation de participation financière d’un partenaire privé
Mme PALLEZ 14° - Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.
Mme MERTZ 15° - Financement d’actions dans le cadre du Plan territorial de Prévention et de Lutte contre les Discriminations.
M. KOENIG 16° - Versement de subventions à diverses associations.
Mme HEBER-SUFFRIN 17° - Convention de mise à disposition du terrain au Cimetière de l’Est.
Mme KAUCIC 18° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux
Mme HEBER-SUFFRIN 19° - Avis sur le nouveau schéma départemental d'accueil des gens du voyage.
… / … M. LIOGER 20° - Cession d'un terrain sur le Technopôle – Locaux INSEE/TDF.
Mme FERRARO 21° - Etablissement d'une servitude de tirants d'ancrage.
M. MARTALIE 22° - Acquisition d’emprises foncières rue des Frères Lacretelle en vue de leur intégration dans le domaine public communal.
M. LIOGER 23° - Cession d’un terrain communal dans la ZAC de la Grange-aux- Bois.
M. LIOGER 24° - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Metz.
M. PAYRAUDEAU 25° - Acceptation de deux indemnités de sinistres.
M. PAYRAUDEAU 26° - Protocole d’accord transactionnel – Société SOPREMA ENTREPRISES SAS – Marché n° 99085, lot n° 02 "charpente
couverture".
Mme HEBER-SUFFRIN 27 - Protocole d’accord transactionnel – SCI LES HIRONDELLES – Immeuble 7 rue des Alliés.
M. le Maire 28° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du
30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions administratives.
29° - Questions orales.