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Ordre du Jour - 140227 odj
Document publié le Jeudi 27 février 2014 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 140227 odj)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 FÉVRIER 2014
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. LIOGER 1° - Requalification urbaine du site Bon Secours.
Mme KAUCIC 2° - Rénovation urbaine du quartier de Borny : conventionnement avec l'Etat.
Mme OLESINSKI 3° - Adoption de la « Charte de l’Arbre de Metz ».
Mme BORI 4° - Subventions aux associations périscolaire - Acompte 2014.
Mme BORI 5° - Animations pendant la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Mme BORI 6° - Convention entre le CCAS et la Ville de Metz - aide au paiement des frais de restauration scolaire.
M. MARTALIE 7° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et
élémentaires des établissements privés sous contrat
d'association.
Mme SALLUSTI 8° - Versement d'une subvention à l'association Quai-Est - Biennale Koltès 2014.
M. SCUDERI 9° - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
M. SCUDERI 10° - Dispositif d'Aide au premier départ en centres de vacances.
M. LEKADIR 11° - Financement de projets étudiants.
Mme MEDOC 12° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.
M. BELHADDAD 13° - Transfert du bail emphytéotique portant sur les installations sportives de la Natation Messine.
1/2 M. FONTE 14° - Travaux dans des édifices classés : lancement des études de maîtrise d'oeuvre pour l'année 2014.
M. FONTE 15° - Programme d'opérations dans des édifices classés - Travaux de restauration à l'Eglise Saint-Eucaire et travaux de strict entretien
dans les monuments historiques.
Mme OASI-SCHAEFER 16° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Simon Saint-Jude (Les Isles).
M. PLANCHETTE 17° - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'amicale du 2ème régiment du génie.
Mme FERRARO 18° - ZAC du Sansonnet - Acquisition des emprises incluant le parc paysager et les jardins familiaux.
M. KRAUSENER 19° - Avenant n° 2 à la convention de portage foncier EPFL/Ville de Metz - 'ZAD' de Metz Sud.
Mme SAADI 20° - Cession à la DIR-EST d'une parcelle communale située sur le ban de Magny.
Mme KAUCIC 21° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
M. TOULOUZE 22° - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.
M. le Maire 23° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30
Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
24° - Questions orales
2/2