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Compte-Rendu - convocation 15.04
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation 15.04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
+
RE 5
Liberté « Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
|__ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
2024-045
Le 10 avril 2024
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle
du conseil municipal, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
lundi 15 avril 2024 à 19h
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mars 2024.
N° OBJET RAPPORTEUR
. Bernard 01 | Vote des taxes locales 2024 - budget principal.
CAVALLO
02 Convention de mise à disposition d’un agent entre le budget principal et le Bernard
budget annexe eau et assainissement. CAVALLO
. Bernard 03 | Vote des subventions 2024.
CAVALLO
04 | Vote du budget 2024 - budget principal Bernard ote du budge — budget principal. CAVALLO
05 Modification des tarifs eau potable et tarif d’un abonnement assainissement Bernard collectif. CAVALLO
._ Bernard 06 | Vote du budget 2024 — eau et assainissement.
CAVALLO
Création d’une nouvelle station d'épuration à Cheyran — réhabilitation et ee . ,, .
. Bernard 07 | sécurisation des stations d’épuration de Carniol et Chavon — demandes de CAVALLO
subvention au Conseil Départemental du 04.
Création d’une nouvelle station d’épuration à Cheyran — réhabilitation et LU . , .
. Bernard 08 | sécurisation des stations d'épuration de Carniol et Chavon — demandes de CAVALLO
subvention à l’Agence de l’eau.
Ecole et accueil collectif de mineurs - achat et installation de matériel . . ne . .
. Bernard 09 | informatique — demande de subvention à la Préfecture au titre de la Dotation CAVALLO
d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR).
Hôtel de ville — Place René Char — 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40 'aivemial : moimin/Mriminnalnentan da La Modification de la délibération 2024-026 - Achat d’un bien à fin de
10 | réhabilitation de ses bâtiments — demande de subvention auprès de la CARTE O REGION.
11 | Financement du plateau sportif — appel aux dons. ROBDR 0
12 | Château — modification des tarifs des articles en vente à la boutique Bernard ° CAVALLO
13 | Accueil Collectif de Mineurs — fixation du tarif des repas adultes. Dicols ROBERTO
14 Tarifs droits de place pour les manifestations organisées par des associations Thibault extérieures à la commune sur le domaine public. DALLAPORTA
15 Droit de Préemption Urbain (DPUÜ) — avis sur la déclaration d’intention Thibault d’aliéner n° 2024-003. DALLAPORTA
16 Convention de mise à disposition de la halle couverte au preneur du Thibault restaurant La Palette. DALLAPORTA
Pour information :
-compte-rendu des décisions du Maire au titre des délégations.
Le Maire
Thibault DALLAPORTA