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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche cc 30.01 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche cc 30.01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
BRIE
cr
& NANGLYIENNE
Conseil
communautaire Jeudi
30 janvier
2025
à 19
heures
à la salle
des
fêtes
de
Mormant
>
Ordre
du
jour :
CC-000006
- 01 :
CC-000005
- 02 :
CC-000025
- 03 :
CC-000010
- 04 :
CC-000027
- 05 :
CC-000013
- 06:
CC-000017
- 07 :
CC-000018
- 08
:
CC-000026
- 09 :
CC-000015
- 10 :
CC-000020
- 11 :
CC-000024
- 12:
CC-000021
- 13 :
CC-000014
- 14 :
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
NOVEMBRE
2024
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
COMMUNAUTAIRES
MODIFICATION
DE
L'INTÉRET
COMMUNAUTAIRE
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
DE
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DU
BUDGET
SPANC
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
SUBVENTION
DU
GALA
DE
BOXE
POUR
LE
4ÈME
CHALLENGE
HASSEN
KERBACH
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
DE
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
M
57
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
TERRITORIAL
- ANNÉE
2025
RAPPORT
SUR
LA
SITUATION
EN
MATIÈRE
D'ÉGALITÉ
ENTRE
LES
FEMMES
ET
LES
HOMMES
ET
PLAN
D'ACTION
PLURIANNUEL
RECRUTEMENT
D'UN
COLLABORATEUR
DE
CABINET
MAINTIEN
OÙ
NON
DE
MONSIEUR
ALBAN
LANSELLE
DANS
SES
FONCTIONS
DE
TROISIÈME
VICE-PRÉSIDENT
ADHÉSION
AU
CONSEIL
D'ARCHITECTURE
D'URBANISME
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
(C.A.U.E.)
ADHÉSION
AU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
DES
ÉNERGIES
DE SEINE ET MARNE
(SDESM)
CONVENTION
RELATIVE
AUX
TRAVAUX
DE
RÉHABILITATION
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
RECONDUITE
DE
LA
RÉSIDENCE
ARTISTIQUE
DE
LA
COMPAGNIE
SOCIETAT
VALENTINAS Ÿ BRIE ÿ NANGUYIENNE
Conseil
communautaire
CC-000019
- 15:
PROGRAMMATION
CULTURELLE
ITINÉRANTE
SUR
LA
PERIODE
DE
MARS
2025
À
AOÛT
2025
CC-000008
-
16:
RÉGLEMENT
INTERIEUR
ET
DE
FONCTIONNEMENT
DU
SEJOUR
SPORTIF
2025
CC-000007
- 17:
SIGNATURE
DU
NOUVEAU
CONTRAT
LOCAL
DE
SANTÉ
CC-000016-18:
TARIFICATION
DU
SÉJOUR
DE
VACANCES
ALSH
ÉTÉ
2025
Informations
et
questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président Le
Président,
Yannick
GUILLO