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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche cc 19022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche cc 19022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Budget,
D BRIE ÿ NANGUSIENNE NY:
)MMUNAUTE
)MMUNE
Conseil
Communautaire Jeudi
19
février
2026
à
19
heures
00
à
Aubepierre-Ozouer-Le-Repos
>
Ordre
du
jour :
CC-000158
-
1:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
communautaire
du
29
janvier
2026
CC-000152-2:
Procédure
de
recueil
des
signalements
émis
par
les
lanceurs
d'alerte
—
désignation
du
référent
alerte
éthique
et
signalement
CC-000153-3:
Rapport
sur
la
situation
en
matière
d'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
et
plan
d’action
pluriannuel
CC-000155-4:
Création
de
deux
emplois
permanents
d’'adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2ème
classe,
à
temps
non
complet,
à
raison
de
17
heures
30
hebdomadaire
CC-000156-5:
Création
de
neuf
emplois
permanents
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2ème
classe,
à
temps
non
complet,
à
raison
de
20
heures
hebdomadaire
CC-000157
-6:
Création
de
douze
emplois
permanents
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2ème
classe,
à
temps
non
complet,
à
raison
de
22
heures
hebdomadaire
CC-000159-7:
Création
d’un
emploi
permanent
d'agent
de
maîtrise,
à
temps
complet
CC-000112-8:
Approbation
du
rapport
2025
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
et
ajustement
des
attributions
de
compensation
consécutif
au
transfert
de
la
compétence
“financement
du
contingent
incendie
—
SDIS”
CC-000160
-9:
Débat
d'orientations
budgétaires
sur
la
base
d'un
rapport
d'orientations
budgétaires
2026
Informations
et
questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président :
Récapitulatif
des
décisions
du
20/01/2026
au
09/02/2026
£ de
(P, UN
Le
Président,
Yannick
G