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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche cc 12 03 2026 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche cc 12 03 2026 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Budget,
D BRIE
Ee ,NANGUTIENNE
Conseil
Communautaire Jeudi
12
mars
2026
à
19
heures
00
à
SMETOM-GEEODE,
Nangis
Ordre
du
jour :
CC-000175
- 01 :
CC-000173
- 02:
CC-000174
- 03:
CC-000161
- 04 :
CC-000162
- 05
:
CC-000172
- 06:
CC-000170
- 07
:
CC-000154
- 08 :
CC-000171
- 09:
CC-000192
- 10:
CC-000212
- 11:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
19
février
2026
Avenant
n°
4
au
contrat
pour
la
réussite
de
la
transition
écologique
de
la
CCBN
Signature
de
la convention
financière
annuelle
2025
du
contrat
pour
la
réussite
de
la
transition
écologique
de
la
CCBN
Cotisation
à
la
Mission
Locale
du
Provinois
Cotisation
au
réseau
Initiative
Melun
Val
de
Seine
et
Sud
Seine-et-Marne Adhésion
à
l'association
Seine-et-Marne
Environnement
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
communes
de
Cesson
et
Sammeron
Modification
de
la
tarification
des
séjours
accessoires
des
accueils
de
loisirs
Tarification
de
la
semaine
sportive
Validation
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'association
les
Concerts
de
Poche
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
d'investissement
du
budget
principal
M57
avant
le vote
du
budget
primitif
2026
Informations
et
questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président
TT
Le
ee