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Déliberation - DEL 2019 30 SUBVARTPOP GRANDEREPET
Document publié le Jeudi 3 janvier 2019 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2019 30 SUBVARTPOP GRANDEREPET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2019
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2019
Afichéle 2 8/ 3/44
&zs
1D
: 038-213800717-20190325-D190325_30-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
MARS
2019
N°30/2019
L’'AN
DEUX
MILLE
DIX-NEUF
LE
VINGT-CINQ
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
15
mars
2019,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRÉSENTS
:
E.
BARET,
G.
CAILLAT,
J.L.
CATTANI,
S.
CHABANY,
C.
DIBON,
F.
DIETRICH,
E.
DUCES,
J.M.
GRENIER,
N.
LEGROS,
D.
MANTONNIER,
M.
MENDEZ,
N.
MOLLARD,
J.
NIVON,
T.
PROCACCI,
M.
RIOU,
D.
SANCHEZ,
M.
SELVE,
A.
VITINGER
PROCURATIONS
:J.
CHAÏB
à
S.
CHABANY,
S.
KOENIG
à
D.
MANTONNIER,
F.
MILET
à
M.
SELVE,
B.
PERRIER
à
M.
RIOU,
B.
ZANNI
à
E.
DUCES
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
M.
Michel
MENDEZ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
LA
GRANDE
REPET'
-
ANNEE
2019
Monsieur
Eric
BARET,
conseiller
délégué
à
la
culture,
rappelle
au
Conseil
que
la
commune
de
Champ
sur
Drac
participe
financièrement
à
l'organisation
de
la
Fête
de
la
musique,
en
partenariat
avec
la
commune
de
Jarrie
et
l'association
Art
pop.
Vu
l'avis
de
la
commission
culture
du
12
mars
2019,
Eric
BARET
propose
de
contribuer
à
hauteur
de
1 000
€.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
AUTORISE
le
maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
entre
les
communes
de
Jarrie
et
Champ
sur
Drac
et
l’association
art
pop
pour
la
fête
de
la
musique
2019
DECIDE
DE
VERSER
à
l'association
Art
pop
une
subvention
de
1
000
€
au
titre
de
notre
participation
à la
Grande
répèt'
pour
l'année
2019
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
27
mars
2019