Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2022 08 TARIFS SEJOURS ETE
Déliberation - DEL 2024 09 TARIFS SEJOURS ETE EJ
Déliberation - DEL 2019 42 RH EMPLOIS ETE
Déliberation - DEL 2019 32 REGLT SETE
Déliberation - DEL 2022 09 REGLT SEJOUR ETE
Déliberation - DEL 2025 76 TARIFS SEJOURS 2026
Déliberation - DEL 2024 84 TARIFS SEJOURS 2025
Déliberation - DEL 2021 07 TARIFS SEJOURS
Déliberation - DEL 2024 10 REGLT SEJOURS EJ ETE
Déliberation - DEL 2023 26 TARIFS COURSE LA CHENILLARDE
Déliberation - DEL 2019 14 Tarif Sejour ETE Sete
Document publié le Jeudi 3 janvier 2019 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2019 14 Tarif Sejour ETE Sete)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 07/03/2019
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2019
Affiché le ©
fo Ai
==
ID
: 038-213800717-20190304-DEL_2019_14-CC
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
04
MARS
2019
N°14/2019
L'AN
DEUX
MILLE
DIX-NEUF
LE
QUATRE
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
22
février
2019,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
:
E.
BARET,
JL.
CATTANI,
S.
CHABANY,
J.
CHAÏB,
C.
DIBON,
F.
DIETRICH,
E.
DUCES,
J.M.
GRENIER,
S.
KOENIG,
N.
LEGROS,
M.
MENDEZ,
F,
MILET,
N.
MOLLARD
J. NIVON,
B.
PERRIER,
T.
PROCACCI,
M.
RIOU,
D.
SANCHEZ,
M.
SELVE,
A. VITINGER PROCURATIONS:
G.
CAILLAT
à
D.
SANCHEZ,
D.
MANTONNIER
à
F.
DIETRICH,
B.
ZANNI
à J.
CHAÏB
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Sandra
KOENIG
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
TARIF
DU
SEJOUR
ETE
A
SETE
Madame
Sylvie
CHABANY,
adjointe
à
l'éducation
et
à
la jeunesse,
informe
le
Conseil
que
le
service
enfance
jeunesse
organise
cette
année
un
séjour
de
vacances
de
7 jours,
6
nuits
à
Sète,
centre
Familial
«
le
Lazaret
»
sur
la
période
du
samedi
06
juillet
au
vendredi
12
juillet
2019. Il convient
de
fixer
les
tarifs
pour
les
familles.
La
commission
enfance
jeunesse
en
date
du
mardi
12
février
a
proposé
au
conseil
municipal
de
ne
pas
augmenter
les tarifs
par
rapport
à l’année
2018.
Tarif
séjour
de
vacances
7 jours
/6
nuits
à
Sète
Quotient
familial
Proposition
pour
2019
0/440
210
441/620
210
621/720
210
721/950
217
951/1220
238
1221/1500
259
1501
et plus
280
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et
-15
%
au
troisième
enfant. Envoyé
en
préfecture
le 07/03/2019
Reçu
en
préfecture
le 07/03/2019
Affiché le Ofo3
[HAT
ID
: 038-213800717-20190304-DEL_2019_14-CC
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
406
434
462
Tarif
extérieur
Sylvie
CHABANY
propose
au
conseil
de
valider
cette
proposition
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBÈRE
A
L'UNANIMITE,
DETERMINE
les
tarifs
du
séjour
organisé
pendant
l'été
2019
comme
suit :
Tarif
séjour
de
vacances
7 jours
/6
nuits
à
Sète
Quotient
familial
Tarif
2019
0/440
210
441/620
210
621/720
210
721/950
217
951/1220
238
1221/1500
259
1501
et
plus
280
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et
-15
%
au
troisième
enfant.
0/1220
1221/1500
1501
et plus
406
434
462
Tarif
extérieur
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
5 mars
2019.
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification