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Compte-Rendu - CR Seance du 13 janvier 2015
Document publié le Mardi 13 janvier 2015 par la commune de Vitrac-sur-Montane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Seance du 13 janvier 2015)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE VITRAC SUR MONTANE
Réunion ordinaire du conseil municipal du 13 Janvier 2015
Présents : Mme ANTOINE, Mme DOUHET, Mme DUMAS et Melle STOPYRA. M. AUBESSARD, M. MAULAURIE, M. MIGINIAC et M. STOPYRA.
Absente : Mme COUTURAS donne procuration à Mr MALAURIE.
Absente excusée : Mme LAGRANGE
Absent non excusé : Mr FAURIE.
Début de la réunion à 19h.
Secrétaire de séance : Melle Coralie STOPYRA, élue à l’unanimité des membres du conseil.
Lecture et adoption du compte rendu de la dernière réunion à l’unanimité.
Déroulement de la réunion
Autorisation pour le comptable de poursuivre par voie d’opposition à tiers détenteur.
Après en avoir délibéré, le conseil décide à 8 voix pour et une abstention d'autoriser le comptable à exercer les poursuites par voie d'opposition à tiers détenteur, pour le recouvrement des produits locaux.
Adhésion au service de médecine préventive
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à 9 voix pour, d’adhérer au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Corrèze.
Restes à réaliser 2014 sur le budget de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote les Restes à Réaliser, sur le budget communal M14, suivants :
Investissement Dépenses
I 165 cautions pour 370 €
I 2151 réfections de divers chemins ruraux pour 1 330,44 €
Soit au Chapitre 16 = 370 €
et au Chapitre21 = 1 330,44 €
Investissement Recettes
I 132 – 231 Réfection CR de la Graule pour 2 103,00 €
I 132 – 239 Réfection chemin Allas pour 17 000,00 €
Soit au Chapitre 13 = 19 103,00 €
Composition du bureau pour les élections
o 1er tour 22 mars :
- Président : David AUBESSARD
- Secrétaire : Odette DOUHET 2
- Assesseurs : Coralie STOPYRA - Serge FAURIE
Permanence :
8H-13H : Bernard MALAURIE - Coralie STOPYRA - Serge FAURIE
13H-18H : Odette DOUHET - David AUBESSARD - Virginie COUTURAS
o 2ND Tour 29 mars :
- Président : Bernard MALAURIE
- Secrétaire : Marcelle ANTOINE
- Assesseurs : Valérie DUMAS - Jean-Claude MIGINIAC
Permanence :
8H-13H : Bernard MALAURIE – Valérie DUMAS – Jean-Claude MIGINIAC 13H-18H : Marcelle ANTOINE - Serge STOPYRA - Jalina LAGRANGE