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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2025 09 22 publication electronique des deliberations
Document publié le Lundi 22 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2025 09 22 publication electronique des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
=
m
|
CONSEIL
MUNICIPAL
- Séance
du
22
septembre
2025
|
Publication
des
décisions
du
maire
et
des
délibérations
Z DEL m1
OURG
Décisions
du
maire
D2025-05-
Convention
de
mise
à disposition
du
gymnase
du
Haut-phare
avec
la Gendarmerie
Nationale
D2025-06-
Marché
d'aménagement
d’une
piste
athlétisme
sur
le
terrain
multisport
attribué
à
l’entreprise
LHOTELLIER
ATURA,
ZI.
rue
du
manoir
76
340
Blangy
sur
Bresle
pour
un
montant
global
avec
option
de
151
559,17
€
HT.
D2025-07-
Convention
avec
l’ADAPEI
27
de
mise
à disposition
des
locaux
de
l’école
Dupont
de
l'Eure.
Délibération
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2025
DCM
2025-68-
Modification
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Adopté
à
la
majorité
(1
Contre),
DCM
2025-69-
Garantie
d'emprunt
demandée
par
Logéo
Seine
pour
la
résidence
d’autonomie
Adopté
à l’unanimité,
DCM
2025-70-
Emprunt
de
200
000
€
pour
le budget
principal
de
la commune Adopté
à la
majorité
(1
Contre,
1 Abstention),
DCM
2025-71-
Décision
modificative
n°
3 du
budget
assainissement
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2025-72-
Emprunt
de
200
000
€
pour
le budget
assainissement
Adopté
à l’unanimité,
DCM
2025-73-
Remboursement
de
timbres
fiscaux
Adopté
à l’unanimité,
DCM
2025-74-
Convention
pluriannuelle
d’objectifs
avec
l'association
les
P'tits
Loups
Adopté
à
la majorité
(1 Abstention),
DCM
2025-75-
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
national
d'aménagement
et
de
développement
du
territoire
(FNADT)
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2025-76-
Convention
avec
l'EPFN
pour
une
étude
urbaine
multisite
Adopté
à
la majorité
(1
Abstention),
DCM
2025-77-
Convention
d'accompagnement
avec
le CAUE
pour
désimperméabiliser
et
pour
végétaliser
une
cour
de
l’école
Jean
Moulin
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2025-78-
Demande
de
subvention
à la Communauté
de
Communes
du
Pays
du
Neubourg
pour
la
restauration
de
la
Perche
du
Nil
Adopté
à l’unanimité,
DCM
2025-79-
Subvention
à
l'OMS
pour
octobre
rose
Adopté
à
l’unanimité,
DCM
2025-80-
Subvention
pour
le
projet
cirque
de
l’école
Françoise
Dolto
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2025-81-
Tarifs
pour
les
spectacles
de
troupes
d'amateurs
Adopté
à
l'unanimité,
Le
Maire,