Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 01 22 publication electronique des deliberati
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2024 1
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2026 0
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2025 1
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2025 0
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2026 0
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2025 0
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2025 0
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2024 1
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2024 0
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2024 01 22 publication electronique des deliberations
Document publié le Lundi 22 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2024 01 22 publication electronique des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Économie et finances,
m
|
CONSEIL
MUNICIPAL
- Séance
du
22
janvier
2024
k
Publication
des
décisions
du
maire
et
des
délibérations
eo
Ze m1
URG
Décisions
du
Maire
D2023-026
-
Marché
restauration
du
Vieux
Chateau
et
son
parc
extérieur
(prestations
similaires)
attribué
au
groupement
représenté
par
le
mandataire
Tout
se
transforme
D2024-001
- Contrat
Adelyce
atelier
salarial
D2024-002
- Marché
assurances
Lot
03
: Assurance
des
véhicules
attribué
au
Groupe
SMACL
ASSURANCES
Délibérations
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2024
DCM
2024-01-
Budget
communal
-délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-02-
Décision
modificative
n°
1 du
budget
assainissement
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-03-
Tarifs
du
voyage
des
seniors
2024
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-04-
Communauté
de
Communes
du
Pays
du
Neubourg
: actualisation
des
statuts
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-05-
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
30h/35°
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2024-06-
Convention
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
Adopté
à la
majorité
(1
abstention),
DCM
2024-07-
Déclassement
et
désaffectation
de
l’ancienne
caserne
des
pompiers
Adopté
à
l'unanimité,
Madame
le Maire
laisse
la présidence
à Madame
Marie-Noëlle
Chevalier
et sort
de
la salle,
DCM
2024-08-
Vente
de
la parcelle
AS
93
Cts
Vauquelin
Adopté
à l'unanimité,
Madame
le Maire
reprend
la présidence
DCM
2024-09-
Convention
de
dépotage
avec
l’entreprise
RG
Vidange
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-10-
Convention
de
servitude
de
passage
du
réseau
d'assainissement
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-11-
Marché
délégation
de
service
public
de
l'assainissement
collectif
: Avenant
n°1
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-12-
Rétrocession
de
voirie
du
lotissement
«
Le
parc
de
la voie
verte
»
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-13-
Réfection
de
la
piste
du
vélodrome
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-14-
Tarifs
pour
le spectacle
« Bonheur
en
camping-car
»
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-15-
Demande
de
subvention
pour
le
Paris
Alsace
Crédit
Mutuel
(NAC)
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-16-
Demande
de
subvention
4L
Trophy
Adopté
à la
majorité
(2 Abstentions),
Affiché
le 24/01/2024
Le
Maire,
Isabelle
VAUQUELIN