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Procès Verbal - pv DES Deliberations du 11 OCTOBRE 2025
Document publié le Samedi 11 octobre 2025 par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv DES Deliberations du 11 OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
MAIRIE
DE
THIESCOURT
00310
THIESCOURT
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
OCTOBRE
2025
Séance
du
11
octobre
2025
Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:2
octobre
2025
e
En
exercice
:
12
Date
d’affichage
: 2
octobre
2025
e
Présents
:
8
e
Votants
:
8
ent
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
François
GOMEZ,
Pierre
SOMMÉ,
Jean-Luc
ON,
Cécile
GOMEZ,
Michel
COUVERT,
Christophe
LIMA,
Sandra
CLIQUTO
et
David
IL.. ient
absents
non
excusés
:M.
Antoine
BOUNY,
Mme
Lucie
LETUPE,
M.
Jacky
FRERE
et
ne
Yolenne
RICHEZ.
rétaire
de
séance
:M.
Christophe
LIMA Délibération
n°
01 :
parking
de
la
mairie
correspond
actuellement
à
une
surface
gravillonnée
de
510
m?
sans
un
aménagement
(zone
délaissée
depuis
plusieurs
dizaines
d’années).
travaux
envisagés
correspondent
à
une
renaturation
du
site
avec
végétalisation,
à
une
on
intégrée
des
eaux
pluviales
(désimperméabilisation
des
sols),
installation
d’une
ombrière
tovoltaïque
dans
le
cadre
d’un
projet
d’autoconsommation
collective
étendue
par
les
itants
du
village.
mairie
accueille
par
ailleurs
une
agence
postale
communale
(la
seule
du
secteur)
et
ce
ng
accueille
l’arrêt
de
car
des
enfants
du
primaire
(regroupement
scolaire
déconcentré).
stallation
de
panneaux
solaires
sur
ce
site
permettra
donc
de
sensibiliser
la
population
et
les
ts
aux
énergies
renouvelables.
projet
d'autoconsommation
collective
par
les
habitants
de
l'électricité
produite
se
fera
avec
ociation
CET
(comme
PMO)
dans
laquelle
les
habitants
pourront
s'investir.
rojet
aura
donc
de
nombreux
impacts
(utilisation
d'énergies
renouvelables
directement
sur
e
de
production,
rôle
social
:l'électricité
produite
sera
cédée
gratuitement
aux
habitants,
ibilisation
aux
énergies
renouvelables,
sobriété
énergétique
:modification
des
habitudes
de
mmation
de
l'électricité
en
fonction
de
la
production
photovoltaïque).
TESCOURT-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11.10.2025 3 travaux
s’élève
à
109.962,00
€EAT.
de
financement
prévisionnel
ce
ces
travaux
correspond à :
Dépenses
Taux
Recettes
d’intervention
Travaux
/
109.962,00
aménagements
€HT
Financement
45,47%
50.000,00
EHT
LEADER Fonds
propres
54,53%
59.962,00
€EHT
Thiescourt (autofinancement) Total
des
recettes
100%
109.962,00
€EHT
Il n’existe
pas
d’autres
cofinanceurs
de
ce projet.
La
part
non
subventionnée
par
les
fonds
LEADER
est
de
59.962,00
€HT
(soit
54,5
%
du
montant
total).
Le
conseil
municipal,
décide,
à l’unanimité :
De
réaliser
les travaux
tels
que
présentés
ci-dessus
;
De
valider
le plan
de
financement
prévisionnel
présenté
ci-dessus
;
De
solliciter
un
financement
LEADER
à
hauteur
de
50.000
€HT
comme
présenté
dans
le
tableau
de
financement
ci-dessus ;
D’inscrire
au
budget
les
montants
nécessaires
à la réalisation
de
ces
travaux
et
de
prendre
en
charge
la
part
non
subventionnée
du
projet
;
D’autoriser
M.
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
ces
décisions.
Délibération
n°
02
:
REQUALIFICATION
/ RENATURATION
DE
LA
PLACE
DES
DIMES
La
commune
de
Thiescourt
(située
entre
Noyon
et
Compiègne)
est
un
village
de
760
habitants
qui
dispose
d’une
salle
polyvalente
d’intérêt
intercommunal
de
par
sa
taille
et
son
équipement
(rare
salle
pouvant
accueillir
300
personnes
sur
le
territoire
de
la
CCPS).
Cette
salle
a
été
complètement
rénovée
en
2020.
La
commune
de
Thiescourt
accueille
la
manifestation
sportive
«La
14-18
»
(course
à obstacle
+
randonnée
et
découverte
du
patrimoine
lié
à la
guerre
14-18)
dont
le
rayonnement
est
régional
voir
national
(10
-ème
édition
en
2024
avec
plus
de
35.000
personnes
accueillies
à
Thiescourt
et
venant
de
toute
la
France).
Cette
manifestation
est
organisée
sur
la
place
des
dîmes
(place
de
la
salle
des
fêtes).
Sur
la
place
des
dîmes
sont
également
présents
une
salle
des
associations,
une
maison
d'assistantes
maternelles,
un
commerce,
un
médecin,
une
association
équestre.
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11.10.2025 En
2015
des
travaux
de
réouverture
de
la
rivière
‘Broyette’
et
de
renaturation
des
berges
ont
été
réalisés
dans
le centre
bourg.
En
2024
des
travaux
de
rénovation
du
réseau
d’eau
potable
et
des
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
électrique
et télécom
sont
réalisés.
L’étape
suivante
consiste
en
la
requalification/renaturation
de
la
place
des
Dîmes
afin
de
répondre
à différents
enjeux
développés
ci-dessous.
Les
travaux
correspondent
à l’aménagement
de
la place
et
des
abords
de
la
salle
des
fêtes
en
vue
d’accueillir
des
rassemblements
et
manifestations
d’intérêt
supra
communal
(création
de
places
de
stationnement),
à la
renaturation
du
site
(végétalisation)
et
à la
gestion
intégrée
des
eaux
pluviales
(désimperméabilisation
des
surfaces
de
stationnement).
Autour
de
la place
sont
présents
des
services
offerts
aux
habitants
: une
maison
d’assistantes
maternelles,
une
maison
des
associations,
une
salle
multifonctions
pouvant
accueillir
300
personnes,
le
seul
commerce
du
village,
les
services
techniques
de
la
commune.
Il
est
également
prévu
une
mise
en
accessibilité
globale
de
la
place
et
de
la
salle
(reprise
des
niveaux,
chemins
d’accessibilité
PMR...),
une
création
de
places
de
stationnement
sur
surface
désimperméabilisée,
une
installation
de
borne
de
recharge
VE
afin
d'inciter
à la sobriété
énergétique
et à
l'utilisation
des
énergies
renouvelables
(convention
signée
avec
SEZEO
pour
la
demande
d'installation
d'une
IRVE). Le
montant
des
travaux
s’élève
à 531.745,00
€HT.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
ce
ces
travaux
correspond
à :
:
Taux
Dépenses
d'intervention
Recettes
Travaux
/ aménagements
531.745,00
€EHT
Agence
de
l’eau
4,99%
26.500,00
EHT
Financement
LEADER
9,40%
50.000,00
€EHT
Financement
Etat
(Fonds
o
Vert
FATET)
28,21%
150.000,00
EHT
Fonds
propres
Thiescourt
57.40%
305.245,00
EHT
(autofinancement) Total
des
recettes
100%
531.745,00
EHT
L’Etat
est
cofinanceur
de
ce
projet
à
hauteur
de
150.000,00
€HT
en
complément
du
financement
LEADER
de
50.000,00
EHT..
La
commune
de
Thiescourt
sollicite
une
subvention
de
l’ Agence
de
l’eau
à hauteur
de
26.500
€EHT
soit
499%
du
montant
total.
L’Agence
de
l’eau
passera
le
dossier
en
commission
en
novembre
2025.
La
part
non
subventionnée
restant
à
la
charge
de
la
commune
de
Thiescourt
est
de
305.245
€HT
(soit
57,40%
du
montant
total).
Le
conseil
municipal,
décide,
à l’unanimité
:
MAIRIE DE THIESCOURT - CONSEIL MUNICIPAL DU 11.10.2025 e
De
réaliser
les travaux
tels
que
présentés
ci-dessus
;
De
valider
le plan
de
financement
prévisionnel
présenté
ci-dessus ;
ù
De
solliciter
un
financement
LEADER
à hauteur
de
50.000
€HT
comme
présenté
dans
le tableau
de
financement
ci-dessus
;
°
D’inscrire
au
budget
les
montants
nécessaires
à
la
réalisation
de
ces
travaux
et
de
prendre
en
charge
la part
non
subventionnée
du
projet
;
ÿ
D’autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
ces
décisions.
Délibération
n°
03
:
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
C.E.T.I.
L'association
C.E.T.I.
gère
le
projet
d’autoconsommation
collective
des
habitants
de
Thiescourt
pour
l’électricité
produite
par
l’ombrière
photovoltaïque
installée
par
la
commune
sur le parking
de
la mairie.
En
conséquence,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
l’attribution
d’une
subvention
à C.E.T.L.
pour
un
montant
de
300
euros.
Le
conseil
Municipal,
décide,
à l’unanimité :
- D’ATTRIBUER
une
subvention
de
300
€
à l’association
C.E.T.I.
- D’IMPUTER
la dépense
en résultant
au
budget
communal.
Délibération
n°
04 :
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A
PUPUCE
TRAIL
Une
nouvelle
association
a vu
le jour
à Thiescourt,
"Le
Pupuce
Trail"
propose
une
initiation
à
la pratique
du
BMX
/ VTT
pour
les
enfants
dès
3
ans.
L'activité
a lieu
sur
le terrain
communal
aménagé
à la
clairière
de
St Albin
(route
de
Ribécourt-
Dreslincourt)
le samedi
matin.
En
conséquence,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
l’attribution
d’une
subvention
à
Pupuce
Trail
pour
un
montant
de
300
euros.
Le
conseil
Municipal,
décide,
à l’unanimité :
-
D’ATTRIBUER
une
subvention
de
300
€ à Pupuce
Trail,
-
D’IMPUTER
la
dépense
en
résultant
au
budget
communal.
Monsieur
GOMEZ
explique
le
siège
social
de
l’association
n’est
pas
basé
à Thiescourt
mais
à
Pimprez.
Cette
association
propose
finalement
3 séances
au
lieu
de
2
initialement
prévue.
Pupuce
Trail
a loué
une
mini-pelle
pour
restructurer
les
bosses.
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11.10.2025 Questions
diverses
Monsieur
GOMEZ
indique
que
lors
de
la
prochaine
réunion,
il
faudra
voter
l’ouverture
anticipée
des
crédits
ainsi
qu’une
demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
le
Comité
des
Fêtes. Il indique
que
les travaux
de
sécurisation
routière
au
hameau
des
Bocages
sont
terminés.
Les
travaux
d’espaces
verts
sont
en
cours
sur
la place
des
Dîmes.
Les
pieux
sur
le parking
de
la maire
ont
mal
été positionnés :
ils vont
être
repris.
Monsieur
GOMEZ
explique
que
SEZEO
a transmis
un
courrier
pour
savoir
si
il
était
envisagé
de
faire
des
travaux
en
2026.
II serait
peut
être judicieux
d’effectuer
l’enfouissement
des
réseaux
rue
du
Pavé
Gay,
une
partie
Rue
Neuve
et une
partie
rue
de
l’Eglise.
Monsieur
GOMEZ
indique
qu’il
a reçu
de
nombreuses
demandes
pour
la campagne
de
bateaux.
M.
LIMA
explique
que
sa
fille
a été
suivi
par
un
homme
en
descendant
du
bus,
aux
Bocages.
Il y a un
sentiment
d’insécurité.
Il a porté
plainte
à la gendarmerie.
Monsieur
GOMEZ
propose
de
mettre
une
information
sur panneau
Pocket
et Facebook
ainsi
que
dans
la prochaine
lettre
d’informations.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
11
octobre
2025
est
levée
à
19h45
OBSERVATIONS
SIGNATURES
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
ee)
pr
”
PT
HT
En
er
d
s
ms
Ém
_
TT
à
pe François
GOMEZ
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11.10.2025