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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16.09.19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16.09.19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
1
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL du 16 Septembre 2019 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 8 Juillet 2019 ET DU 26 Août 2019 RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. ATTRIBUTION D’UN MANDAT SPÉCIAL DANS LE CADRE DU 102ème CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS D’INTERCOMMUNALITÉ DE FRANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. INTERCOMMUNALITE
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE– RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 RAPPORTEUR : Alain GALLU
5. CONVENTION RELATIVE AU DEPÔT D’ARCHIVES DU SYNDICAT SOCIO-CULTUREL DU TRICASTIN (SSCT) AU SERVICE DES ARCHIVES DE LA COMMUNE DE PIERRELATTE RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
6. SYNDICAT SOCIO-CULTUREL DU TRICASTIN (SSCT) – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
III. ENVIRONNEMENT
7. SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – RAPPORT ANNUEL 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
RAPPORTEUR : Alain GALLU
IV. DÉCHETS MÉNAGERS
8. DÉCHETS MÉNAGERS – RAPPORTS ANNUELS 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
RAPPORTEUR : Alain GALLU
V. AMENAGEMENT - TRAVAUX
9. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EAU POTABLE – RAPPORT ANNUEL 2018 RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
10. DELEGATION DE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT ANNUEL 2018 RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS 2
11. MODERNISATION DE LA SALLE DE BOXE – PROGRAMME DE TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES ET AU DEPARTEMENT DE LA DRÔME
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
12. CONVENTION DE DROIT DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PRIVE POUR DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
13. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE AD 444 ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTREES AD 164, 165, 166 et AD 377 ET AD 445
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
14. DESAFFECTATION DU CHEMIN RURAL N°68
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
15. OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A L’ALIENATION DU CHEMIN RURAL N°68 ET A L’ACQUISITION D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES ZD 47 ET ZD 11 EN VUE DE L’ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE BARAGNE
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
16. RETROCESSION DU MANEGE A CHEVAUX SITUE AU CHÂTEAU DU MEAS SUR LA PARCELLE CADASTREE ZB 89
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
17. ANNULATION DELIBERATION N°2019-82 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2019 – CESSION PARCELLE YH 229 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
18. CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE YH 229 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
19. CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET LA GENDARMERIE NATIONALE
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
VI. COMMERCE
20. OUVERTURES DOMINICALES POUR LES COMMERCES – ANNÉE 2020 RAPPORTEUR : Christian SABATIER
21. SUBVENTION SPECIFIQUE - OFFICE DU COMMERCE
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
22. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE REGLEMENT AMIABLE RAPPORTEUR : Christian SABATIER 3
VII. CULTURE
23. CONVENTION CADRE RELATIVE A LA VENTE DES PLACES PAR VOIE ELECTRONIQUE ENTRE France BILLET ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
VIII. EDUCATION
24. MODIFICATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE
RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET
25. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION OPENE – ECOLE DE LA VIE
RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET
IX. FINANCES
26. DIFFUSEUR AUTOROUTIER SAINT-PAUL-3-CHÂTEAUX / PIERRELATTE – CONVENTION DE PARTAGE DE FISCALITE PIERRELATTE / SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX RAPPORTEUR : Alain GALLU
27. DIFFUSEUR AUTOROUTIER SAINT-PAUL-3-CHÂTEAUX / PIERRELATTE – CONVENTION DE FINANCEMENT
RAPPORTEUR : Alain GALLU
28. DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU – EXERCICE 2019 RAPPORTEUR : Alain GALLU
29. GARANTIE D’EMPRUNT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
RAPPORTEUR : Véronique CROS
X. AFFAIRES SOCIALES
30. EHPAD, RESIDENCE AUTONOMIE ET FOYER RESTAURANT DE LA PASTOURELLE : CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE – ETABLISSEMENT PUBLIC COMMUNAL AUTONOME RAPPORTEUR : Nicole TREFOULET
XI. POLITIQUE DE LA VILLE
31. CONTRAT DE VILLE – PROTOCOLE D’ENGAGEMENTS RENFORCES ET RECIPROQUES – 2020/2022
RAPPORTEUR : Véronique CROS
XII. RESSOURCES HUMAINES
32. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES
RAPPORTEUR : Alain GALLU 4
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA