Ordre du Jour - CM du 20.12. 2021 Ordre du jour

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Ordre du Jour - CM du 20.12. 2021 Ordre du jour Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 20.12. 2021 Ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, 1

Conseil Municipal du 20 Décembre 2021 – Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du 20 Décembre 2021

ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 Novembre 2021  RAPPORTEUR : Alain GALLU

II. CULTURE

3. FÊTE DU LIVRE JEUNESSE 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SOU

DES ECOLES LAÏQUES

 RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN

III. SECURITE

4. VIDEO VERBALISATION – MISE EN PLACE DU DISPOSITIF

 RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL

5. SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES CADETS DE LA GENDARMERIE NATIONALE

DE LA DRÔME

 RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL

6. PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTIONS DE SECURITE ROUTIERE 2022 - DEMANDE DE

SUBVENTION A L'ETAT

 RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL

IV. EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE

7. FORMATIONS BAFA 2022 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LE STAJ RHÔNE-ALPES

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS2

Conseil Municipal du 20 Décembre 2021 – Ordre du jour

8. MISE EN PLACE DE LA « CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE » - RESILIATION DU « CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE » - EVOLUTION DES MODALITES DE FINANCEMENTS OCTROYES PAR LA C.A.F. POUR LES SERVICES AUX FAMILLES  RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

9. ALSH VAL DES NYMPHES – PARTICIPATION DES COMMUNES DES GRANGES GONTARDES ET DE LA GARDE ADHEMAR

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

V. AMENAGEMENT – TRAVAUX - FONCIER

10. ACQUISITION D’UN BIEN SANS MAÎTRE - MODIFICATION

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

11. RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT LES

MICOCOULIERS – PARCELLE COMPLEMENTAIRE

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

VI. MARCHES PUBLICS

12. GESTION DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT POUR

LE PERIMETRE DE LA COMMUNE DE PIERRELATTE – ATTRIBUTION DU CONTRAT

DE CONCESSION SOUS FORME DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC –

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

VII. FINANCES

13. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N°3

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

14. RECOURS A L’EMPRUNT

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

15. DETERMINATION DU FORFAIT SCOLAIRE - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE SAINT-MICHEL (OGEC)

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

VIII. CAUSE ANIMALE

16.CONVENTION DE STERILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANT ENTRE LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE – RENOUVELLEMENT

 RAPPORTEUR : Maryse VACHON3

Conseil Municipal du 20 Décembre 2021 – Ordre du jour

17. CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS DE LA VILLE DE PIERRELATTE : CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « CHIEN CHAT ANIMAUX DU TRICASTIN »

 RAPPORTEUR : Maryse VACHON

IX. RESSOURCES HUMAINES

18. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS DE LA VILLE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

INFORMATIONS AU CONSEIL

DECISIONS DU MAIRE

DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA