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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 20.07.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 03 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Conseil Municipal du 24 mars 2025 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 JANVIER 2025 • RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 FEVRIER 2025 • RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. SPORT
4. LABEL VILLE ACTIVE ET SPORTIVE - CANDIDATURE
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
5. CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE CREDIT MUTUEL • RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
6. CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE GREEN LEAF SOLUTIONS • RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
III. FINANCES
7. COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET
BUDGETS ANNEXES AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – ELECTION DU
PRESIDENT DE SEANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU 2
Conseil Municipal du 24 mars 2025 – Ordre du jour
8. COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
9. COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
10.AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
11. COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
12. COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
13.AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
14.BUDGET ANNEXE EAU POTABLE – DECISION MODIFICATIVE N°1
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
15.COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
16.COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
17.AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
IV. AFFAIRES SOCIALES
18. GARANTIE D’EMPRUNT A L’E.P.A. RESIDENCE LA PASTOURELLE
• RAPPORTEUR : Véronique CROS
V. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX 3
Conseil Municipal du 24 mars 2025 – Ordre du jour
19.DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD
PROVENCE DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS MOBILITE CYCLABLE
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
20.CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES AINSI QUE L’IMPLANTATION D’UN POSTE D’ENERGIE
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
21.LANCEMENT D’UN APPEL A PROJET POUR L’EQUIPEMENT ET L’EXPLOITATION
PHOTOVOLTAIQUE DU COMPLEXE BOULODROME – BOULEVARD MOLIERE • RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
22.CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE YC248 A MONSIEUR EL GARROUDI MOHAMMED
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
23.CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DE LA SOCIETE CORIANCE A LA COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
24.CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE WORK OFFICES A LA SOCIETE FRIEDLANDER
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
25.DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UNE LIAISON CYCLABLE SUR
L’AVENUE PIERRE DE COUBERTIN
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
26.CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SOUTERRAIN DES CANALISATIONS
D’EAUX USEES ET D’EAU POTABLE DE MADAME ARNAUD ARLETTE
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
27.LUTTE CONTRE LES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU PIN - OPERATION DE
DISTRIBUTION GRATUITE DE NIDS D’OISEAUX AUX HABITANTS
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND 4
Conseil Municipal du 24 mars 2025 – Ordre du jour
VI. CULTURE
28.DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA DROME POUR LA
MODERNISATION INFORMATIQUE DE LA BIBLIOTHEQUE ET L’AIDE A L’USAGER
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
VII. VIE ASSOCIATIVE
29.ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SPECIFIQUES 2025 • RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
VIII. COMMERCE
30.DEMANDE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DE l’ENTREPRISE SYSCO FRANCE
• Rapporteur : Christian SABATIER
IX. RESSOURCES HUMAINES
31.ADHESION A LA CONVENTION UNIQUE RELATIVE AUX MISSIONS ET SERVICES FACULTATIFS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA DROME
• Rapporteur : Alain GALLU
32.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• Rapporteur : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA