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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ferté-Alais.
Lien du pdf (Déliberation - 046 Bons Cadeaux Noel Enfants Agents ar)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LAPS PS
Ce CERN LT Je
LA FERTE ALAIS
ESSONNE
DATE DE CONVOCATION
| 19/09/2024 |
DATE D'AFFICHAGE
| 19/09/2024 |
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 27
Présents : 10
Votants : 16
OBJET :
BONS CADEAUX POUR LE
NOEL DES ENFANTS DU
PERSONNEL COMMUNAL
Pour : 16
Contre : O
Abstentions : 0
Transmise en sous-préfecture
le :
Publiée le
| N° [2024] 09 | 046 |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LA FERTE ALAIS
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 30 septembre, à 19h 30, le Conseil
Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Madame Mariannick MORVAN, Maire.
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Mariannick MORVAN, Ariel
SHEPS, Hervé FRANEL, Alexa PELAGE, Marie Solange GRILLOT,
Stéphane RAYNAL, Annick BAZIN, Fleurine BOCQUILLON, José
AZEVEDO et Alain SOUEDET.
Donne pouvoir à :
Monsieur Stéphane RAYNAL
Étaient absents excusés :
Madame Claire HERLIN
Monsieur Guy-Charles HUMBERT Monsieur Hervé FRANEL
Monsieur Mickaël SHEPS Monsieur Ariel SHEPS
Madame Christine DAVOINE Monsieur Alain SOUEDET Monsieur Julien CAYZAC Madame Alexa PELAGE
Madame Maria PYRKA Madame Mariannick MORVAN
Étaient absents : Mesdames et Messieurs Stéphanie MARTINS-VIANA,
Sylvain PASTORELLO, Charlène METAUT, Laurent PERTHUIS, Laure CHENU, Ghislaine LESAGE, Patricia JEGEN, Stéphanie CHOUPPAY, Léa PHALIPPOUX, Caroline ARAMINTHE et Agostino MUZZIN.
Conformément à l’article L.2121-17 du CGCT, le conseil s’est réuni pour délibérer valablement sans condition de quorum.
Ce point a été ajouté à l’ordre du jour dans le cadre des questions diverses. L'accord des élus a été obtenu par un vote à mains levées à
l'unanimité.
DELIBERATION
BONS CADEAUX POUR LE NOËL DES ENFANTS DU PERSONNEL
COMMUNAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le souhait des élus d'offrir des bons cadeaux pour le Noël des enfants du personnel communal
Considérant que 29 enfants sont concernés par ces bons cadeaux,
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE
Pour : 16
Contre : 0
Autorise l’achat de bons cadeaux pour le Noël des enfants du personnel communal pour un montant total de 945€.
Accusé de réception en préfecture
091-219102324-20240930-046_09_2024-DE
Reçu le 07/10/2024 [ N° 12024] 09 | 046 |
Dit que le montant de ces bons cadeaux est déterminé en fonction de
l’âge des enfants, comme suit :
Enfants de 0 à -10 ans : 30€ (17 enfants)
Enfants de 10 ans à -12 ans : 35€ (9 enfants)
Enfants de 12 ans à 14 ans inclus : 40€ (3 enfants)
Précise que les bons cadeaux seront remis aux parents lors d'une cérémonie conviviale courant décembre où l’ensemble des agents sera
convié.
Autorise le Maire à signer toutes pièces consécutives à cette décision.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits, et ont les membres présents, signés au registre pour copie conforme.
Le Maire,
Mariannick MORVAN
CIDAR
Accusé de réception en préfecture
091-219102324-20240930-046_09_2024-DE
Reçu le 07/10/2024