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Déliberation - Liste des deliberations 23 06 2025 d908
Procès Verbal - PV CM 23 06 2025 valide bbf3
Convocation - Convocation CM 23 06 2025 1fa0
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23 06 2025 1fa0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la
‘ Haute-Saône
5 CONVOCATION DU
Chan CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE
RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Lundi 23 juin 2025 à 19h30 en Mairie
Les débats seront accessibles en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
À Ronchamp, le 19 juin 2025.
LeMaire,
Ordre du jour :
Présentation par le Conseil Municipal des Jeunes du séjour à GUÉDELON..
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025
Prorogation de la promesse de bail au profit de la SAS Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon Signature d’un bail emphytéotique avec la SAS Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon Octroi d'une avance de fonds à la SAS Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon Retrait de la délibération actant la vente de l’ancienne école du Rhien Cession de l’ancienne école du Rhien
Répartition des subventions aux écoles et associations
Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité . Pose d'un pavé de mémoire
10. Rapport d'activité 2024 du SIED 70
11. Informations diverses.
LCHNOHBRUN
=
POUVOIR
Je soussigné(e) ss issiieeeserneeeeeeeeeeeneeeeeeeenneeeeeeeeeneeeee eee
dONne POUVOIT À ii iissriiiiireerinieerennienesnenieeeeenneeeenennneeeennenineneneennnee nes eeennnee een
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le ;
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».