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Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM11 17072023 affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 17 JUILLET 2023 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L’ERDRE
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 20 juin 2023 - proposition 1.2 Organismes extérieurs - désignation des délégués et des référents - modification de la délibération numéro 199/2022 en date du 15 novembre 2022 - proposition 1.3 Agences Postales Communales (Maumusson et Saint-Sulpice-des-Landes) - prolongation des conventions entre La Poste et la commune - signature - proposition 1.4 Conseil communautaire - séance en date du 28 juin 2023 - principales décisions - information
2 Moyens généraux
2.1 Cabinet médical 14 avenue Charles-Henri de Cossé Brissac - bail et conditions financières de location à compter du 1er septembre 2023 - avenant 4 - proposition 2.2 Participation d’un jeune vallonnais au concours national du meilleur apprenti de France - demande d’aide financière - attribution - proposition 2.3 Forum des associations - reversement de la recette du bar à l’animation jeunesse - proposition
2.4 Personnel communal - création et suppression de postes - modification du tableau des effectifs au 1er août 2023 - proposition
2.5 Personnel communal - ouverture de trois postes non permanents - proposition 2.6 Personnel communal - ouverture d’un poste d’apprenti au multi-accueil au 21 août 2023 - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Aménagement de liaisons douces (La Haute Harie / rue d’Ancenis et plan d’eau de La Fontaine aux Merles / La Coire) et aménagement de voirie (La Corne de Cerf) - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition 3.2 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Familles Rurales de Freigné - demande de subvention complémentaire exceptionnelle – attribution - proposition
5 Vie locale
5.1 VallonScènes 2023-2024 - résidence à l’espace des Ardoisières - convention de partenariat avec la compagnie Thaliachore - proposition
5.2 Festival « Ce soir, je sors mes parents » - mise à disposition de personnel et de salles - conventions de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - proposition
AFFICHAGE 5.3 Festival Les Celtomania 2023 - convention de partenariat avec l’association Celtomania – proposition
5.4 VallonScènes 2023-2024 - résidence à l’espace des Ardoisières - convention de partenariat avec la compagnie La délicatesse de l’éléphant - proposition 5.5 Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 - convention de partenariat avec CAP - proposition
5.6 Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 - convention de partenariat avec le comité d’entreprise de la société MANITOU - proposition
5.7 Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 - convention de partenariat avec Tourisme et Loisirs - proposition
5.8 Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 - vente de billetterie d’évènements et de spectacles avec les réseaux France billet et Ticketmaster – conventions de partenariat - proposition
5.9 Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 - convention de partenariat avec la société pass Culture – proposition
6 Aménagement du territoire
6.1 Plan d’adressage communal - dénomination des voies du secteur de Vritz - proposition 6.2 Extension du réseau collectif d’eau potable pour la desserte de terrains à bâtir au chemin de la Grée Saint-Jacques - convention entre la commune et le syndicat Atlantic’eau - signature - proposition
6.3 Raccordement d’une centrale photovoltaïque (lieu-dit Le Sable) – convention entre la commune et la société ENEDIS - signature - proposition
6.4 Aménagement de l’Opération d’Aménagement et de Programmation secteur Les Huguenots - cession de la parcelle de terre cadastrée section AA numéro 226 - signature d’un compromis de vente - proposition
6.5 Déclarations d’Intention de Préférence - avis - proposition 6.6 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
7 Patrimoine
7.1 Cession du bien communal cadastré section E numéro 592 (116 rue des Forges) - signature de l’acte - proposition
7.2 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 8 Questions et informations diverses
Affiché le 11 juillet 2023
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU