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Compte-Rendu - 30 juin 2021
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune d'Aujols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 juin 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU
Etaient présents : Geneviève DEJEAN, Christiane FOURES, Pierre MORICE, Caroline TREMESAYGUES, Frédéric BARBILLON, Damien NASTORG, Vincent GANGLOFF, Mireille PFENDT, Sébastien JACQUES.
Absente excusée : Françoise BOURSEUL LAVILLE
Secrétaire de séance : Frédéric BARBILLON
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 Avril 2021
Le compte-rendu de la séance du 15 Avril 2021 est approuvé par l'ensemble des conseillers présents sans observation.
Participation à la mutuelle des agents de la mairie
La commune a décidé de mettre en place un système de protection sociale complémentaire pour ses agents. Pour ce système (qui deviendra obligatoire pour tous les employeurs territoriaux dans les années qui viennent), une participation aux cotisations doit être versée par la commune pour les agents qui choisissent de souscrire à la garantie santé labellisée.
Un agent ayant souscrit un tel contrat, Madame le Maire propose aux membres présents de décider du montant de la contribution de la commune. Après discussion le montant de la participation est fixé à 15,00 euros mensuels.
DÉLIBÉRATION : Le Conseil vote à l’unanimité un taux de participation de 15,00 euros mensuels.
Montée en grade de l’Adjoint Technique Principal (AATP) de 2ème classe
L’agent technique communal peut bénéficier cette année d’un l’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe. Pour cela le poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet qu’il occupait doit être supprimé. Un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps non complet est créé.
DÉLIBÉRATION : Le Conseil vote à l’unanimité cette disposition.
Appel d’offre relatif à la désignation d’un maître d’œuvre pour les travaux de la mairie
L’appel d’offre pour trouver un maitre d’œuvre pour les travaux d’agrandissement de la mairie a été lancé. Deux architectes ont été sollicités.
Le marché qui suivra le choix du maitre d’œuvre devra appliquer le nouveau principe de dématérialisation des marchés et donc être saisi sur une plateforme spécifique. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Lot proposant ce service, accessible sur Internet, Madame le Maire propose d’y adhérer. Cette adhésion induit des frais de l’ordre de150 à 200 euros par an.
DÉLIBÉRATION : Le Conseil vote à l’unanimité l’adhésion à la plate-forme dématérialisée des marchés publics du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Lot.
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE D’AUJOLS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 12 MAI 2021 Mise aux normes des assainissements privés à l’Ouest d’Aujols
Le SPANC, Service Public d’Assainissement Non Collectif, demande de mettre aux normes les assainissements des propriétés situées sur la zone Ouest d’Aujols pour respecter l’environnement du bassin d’alimentation du système karstique de la Fontaine des Chartreux, qui est exploité pour la production d’eau potable à sa résurgence à Cahors mais également par des forages dans la vallée du Tréboulou sur la commune de Flaujac-Poujols.
Une aide de 3000 euros de l’agence de l’eau sera accordée aux propriétaires concernés.
Organisation des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021
Les élus discutent des modalités des prochaines élections Départementales et Régionales
Les membres des bureaux de vote devront être vaccinés ou avoir un test PCR, antigénique ou un autotest négatif 48 heures avant les scrutins.
Le bureau de vote sera séparé en deux parties avec pour chacune un isoloir.
Il faudra veiller à toujours avoir 1,50m de distance entre chaque personne.
Un président, un secrétaire et deux assesseurs seront affectés à chacun des deux bureaux de vote.
Pour des raisons de distanciations, les bureaux de vote seront installés à la salle des fêtes.
Cette mise en place aura lieu le samedi 19 Juin.
Prévoir des masques, des gants et du gel hydroalcoolique en quantité suffisante.
Questions diverses :
• Les élus envisagent de répertorier tous les chemins piétonniers de la commune dans le but de les entretenir ou de les rouvrir.
• Le journal Inf’Aujols est en cours de réalisation et sera distribué rapidement.
• Le marché d’Aujols ouvrira le dimanche matin à partir de mi-juin. Une fête aura lieu à l’occasion d’un marché (apéritif dinatoire musical au lac, pétanque, …). La date la plus adéquate reste encore à définir (2ème marché de Juillet, le 11/07 ?)
• Le feu de la Saint-Jean pourra se dérouler en respectant les règles sanitaires en vigueur.
• La fête d’Aujols n’aura malheureusement pas lieu.
• Une association de bénévoles qui visitent les personnes âgées dans les Ehpad s’est manifestée pour obtenir une subvention afin de continuer à fonctionner. Cet appel à bénévolat sera relayé mais les élus ayant déjà distribué les subventions cette année ne sont pas favorables pour donner suite à cette demande.
• Un devis de 1 152,15 HT est accepté pour changer les stores de la mairie qui sont cassés.
• Le budget de la Communauté des Communes étant limité cette année, celle-ci a décidé de ne pas réaliser de travaux de voirie sur son territoire en 2021. C’est pourquoi le chemin de Brunard ne peut être refait totalement. Néanmoins il a pu bénéficier dans un premier temps d’un colmatage des nids de poule. Dans un deuxième temps, du point à temps (une couche de bitume et de gravillons) sera déposé pour améliorer le revêtement.
La séance est levée à 20h38