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Procès Verbal - 2022 07 07 PV CM
Procès Verbal - PV du CM du 07 04 2026 avec délibérations
Procès Verbal - 2024 04 16 PV CM
Procès Verbal - 2024 04 11 PV CM
Compte-Rendu - 2020 07 10 CR CM
Procès Verbal - 2026 04 07 PV CM signe
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 07 PV CM signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ALZON
DU
7 AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
mardi
7
avril
2026,
à
17
heures,
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
VIVENS,
Maire.
Présents:
Muriel
ABERLENC,
Elodie
BRUN,
Estelle
JACQUEMIN,
Anna
MOLECKA,
Carine
ROUBAUD,
William
OSWALD,
Christian
SALZE,
Bernard
SALZE,
Jean-Pierre
VIDAL,
Claude
VIVENS.
Excusé
: Raymond
FRONTIN
procuration
à
Estelle
JACQUEMIN
Secrétaire
de
séance
: Elodie
BRUN
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
17h.
Il démarre
d'ordre
du
jour.
Mme
Muriel
ABERLENC,
arrivée
à
17h18,
prend
donc
part
au
vote
et
est
marquée
présente.
1.
VALIDATION
DES
PV
DU
5
MARS
ET
DU
21
MARS
2026
Le
PV
de
la séance
du
5
mars
2026
est
mis
au
vote.
Il est
approuvé
à
l'unanimité.
Puis
le
PV
de
la séance
du
21
avril
est
mis
au
vote.
Il est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
DELEGATIONS
ACCORDEES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
rappelle
le
contenu
le
l’article
L2122-22,
modifié
par
LOI
n°2018-1021
du
23
novembre
2018
- art.
6,
modifié
par
LOI
n°2018-1021
du
23
novembre
2018
- art.
9
relatif
aux
délégations
qui
peuvent
être
accordées
par
le
Conseil
municipal
au
Maire.
VU
les
articles
L.
2122-22
et
L.
21122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
que
le
maire
de
la
commune
peut
recevoir
délégation
du
conseil
municipal
afin
d'être
chargé,
pour
la
durée
de
son
mandat,
de
prendre
un
certain
nombre
de
décision,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
favoriser
une
bonne
administration
communale,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
avec
11
VOIX
POUR
DECIDE,
pour
la
durée
du
présent
mandat,
de
confier
au
maire
les
délégations
suivantes :
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et
de
procéder
à
tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales
;
2°
De
fixer,
dans
les
limites
déterminées
par
le conseil
municipal
soit
20
000
€,
les
tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autres
lieux
publics
et,
d'une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit
de
la
commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
ces
droits
et
tarifs
pouvant,
le
cas
échéant,
faire
l'objet
de
modulations
résultant
de
l'utilisation
de
procédures
dématérialisées
;
3°
De
procéder,
dans
les
limites
fixées
par
le
conseil
municipal
soit
20
000
€,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
de
change
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
mentionnées
au
lil
de
l'article
L.
1618-2
et
au
a
de
l'article
L.
2221-5-1,
sous
réserve
des
dispositions
du
c de
ce
même
article,
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires:
4°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
5°
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
6°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
=
{= 7°
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
8°
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
9°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges ;
10°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros
;
11°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts
;
12°
De
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à
notifier
aux
expropriés
et
de
répondre
à
leurs
demandes
;
13°
De
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme
:
14°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à
l'occasion
de
l'aliénation
d'un
bien
selon
les
dispositions
prévues
à
l'article
L.
211-2
ou
au
premier
alinéa
de
l'article
L.
213-3
de
ce
même
code
dans
les
conditions
que
fixe
le
conseil
municipal
;
15°
D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le
conseil
municipal,
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1
000
€ ;
16°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
fixée
par
le
conseil
municipal
;
17°
De
donner,
en
application
de
l'article
L.
324-1
du
code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local
;
18°
De
signer
la
convention
prévue
par
l'avant-dernier
alinéa
de
l'article
L.
311-4
du
code
de
l'urbanisme
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
constructeur
participe
au
coût
d'équipement
d'une
zone
d'aménagement
concerté
et
de
signer
la
convention
prévue
par
le
troisième
alinéa
de
l'article
L.
332-11-2
du
même
code,
dans
sa
rédaction
antérieure à
la
loi
n°
2014-1655
du
29
décembre
2014
de
finances
rectificative
pour
2014,
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
propriétaire
peut
verser
la
participation
pour
voirie
et
réseaux
;
19°
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
de
20
000
€
autorisé
par
le
conseil
municipal
;
20°
D'exercer
ou
de
déléguer,
en
application
de
l'article
L.
214-1-1
du
code
de
l'urbanisme,
au
nom
de
la
commune
et
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
le droit
de
préemption
défini
par
l'article
L.
214-
1
du
même
code:
21°
D'exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
de
priorité
défini
aux
articles
L.
240-1
à
L.
240-3
du
code
de
l'urbanisme
ou
de
déléguer
l'exercice
de
ce
droit
en
application
des
mêmes
articles,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal
;
22°
De
prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L.
523-4
et
L.
523-5
du
code
du
patrimoine
relatives
à
la
réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive
prescrits
pour
les
opérations
d'aménagement
ou
de
travaux
sur
le territoire
de
la
commune
;
23°
D'autoriser,
au
nom
de
la commune,
le renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
24°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
d'expropriation
pour
cause
d'utilité
publique
prévu
au
troisième
alinéa
de
l'article
L.
1851-37
du
code
rural
et de
la
pêche
maritime
en
vue
de
l'exécution
des
travaux
nécessaires
à
la
constitution
d'aires
intermédiaires
de
stockage
de
bois
dans
les
zones
de
montagne ;
25°
De
demander
à tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le conseil
municipal,
l'attribution
de
subventions
:
26°
De
procéder,
dans
les
limites
fixées
par
le
conseil
municipal,
au
dépôt
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme
relatives
à
la
démolition,
à
la
transformation
ou
à
l'édification
des
biens
municipaux
;
27°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
prévu
au
1 de
l'article
10
de
la
loi
n°
75-1351
du
31
décembre
1975
relative
à
la
protection
des
occupants
de
locaux
à
usage
d'habitation
;
28°
D'ouvrir
et
d'organiser
la
participation
du
publie
par
voie
électronique
prévue
au
| de
l'article
L.
123-19
du
code
de
l'environnement.
Les
délégations
consenties
en
application
du
3°
du
présent
article
prennent
fin
dès
l'ouverture
de
la
campagne
électorale
pour
le
renouvellement
du
conseil
municipal.
JE
NO
il 3.
DELEGATIONS
DE
FONCTION
&
DE
SIGNATURES
Le
maire
et
le
Conseil
municipal
décident
d'accorder
des
délégations
de
fonction
et
de
signatures
(faisant
l’objet
d'arrêtés)
aux
adjoints
pour
les
dossiers
dont
ils ont
la
charge :
RESEAUX
&
ENVIRONNEMENT
.
|
L'ensemble
de
ces
missions
est
…
délégué
à
William
OSWALD
Suivi
des
travaux
Gestion
technique
de
l’eau
et
de
l'assainissement
Voirie,
déneigement
et
tri sélectif,
Suivi
du
planning
du
personnel
Communal
Patrimoine
naturel
/ Biodiversité
Entretien
et fleurissement
du
village
Communication
&
Relations
externes
|
L'ensemble
de
ces
missions
est
délégué
à Willlam
OSWALD
Communication
externe
Communication
interne
&
Outils
numériques
collaboratifs
Gestion
de
la
concertation
&
Animation
des
commissions
extra-municipales
Affichage
public
Administration
générale
&
Finances
L'ensemble
de
ces
missions
est
délégué
à
Elodie
BRUN
Gestion
administrative
du
personnel
Gestion
des
biens
municipaux
locatifs
et
recevant
du
public
Budget
et finances
Gestion
administrative
des
travaux,
de
l'eau
et
assainissement
Urbanisme Ecole
&
Bibliothèque
Après
en
avoir
délibéré,
Les
membres
du
conseil,
approuvent,
à
l'unanimité,
avec
11
Voix
POUR
la
liste
des
différentes
délégations
de
fonction
et
de
signatures,
et
approuvent
les
arrêtés
individuels
qui
seront
rédigés
selon
la
liste
présentée
ci-dessus.
4.
INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Le
Conseil
municipal,
Sur
rapport
de
Monsieur
le
maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2123-20
à
L 2123-24-1,
Vu
le
décret
n°82-1105
du
23
décembre
1982
relatif
aux
indices
de
la
Fonction
publique,
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
Conseil
municipal
en
date
du
21
mars
2026
constatant
l'élection
du
maire,
Claude
VIVENS
et
de
2
adjoints,
Vu
les
arrêtés
municipaux
en
date
du
7
avril
2026
portant
délégation
de
fonction
à
M.
William
OSWALD
et
Elodie
BRUN,
adjoints,
Considérant
que
la
commune
compte
197
habitants,
Considérant
que
pour
une
commune
de
197
habitants
le
taux
de
l'indemnité
de
fonction
du
maire
est
fixé,
de
droit
à
28.1
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
publique,
Considérant
la
volonté
de
M.
Claude
VIVENS,
maire
de
la
commune,
de
bénéficier
d'un
taux
inférieur
à
celui
précité, Considérant
que
pour
une
commune
de
197
habitants,
le
taux
maximal
de
l'indemnité
de
fonction
d'un
adjoint
est
fixé
à
10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
publique,
Considérant
l'obligation
de
respecter
l'enveloppe
indemnitaire
globale
composée
du
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d'être
allouées
au
maire
et
aux
adjoints
en
exercice,
=3- Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
déterminer
les
taux
des
indemnités
des
adjoints
et
du
maire,
à
sa
demande,
pour
l'exercice
de
leurs
fonctions
dans
la
limite
des
taux
maxima
fixés
par
la
loi
DECIDE
A
L'UNANIMITE,
avec
11
VOIX
POUR
ARTICLE
1 -— Détermination
des
taux
:
Le
montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
est
dans
la
limite
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale,
fixé
aux
taux
suivants
:
e Maire
: 22.48
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
publique
;
e
1°" adjoint
: 8.71
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
publique
;
e 2ère
adjointe
: 8.71
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
publique
;
ARTICLE
2
—
Revalorisation
:
Les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l’évolution
de
la
valeur
du
point
d'indice.
ARTICLE
3 —
Crédits
budgétaires
:
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget.
Tableau
récapitulatif
de
l'ensemble
des
indemnités
allouées
aux
membres
du
conseil
municipal.
Fonction
Nom,
Prénom
Taux
appliqués
Montant
mensuels
brut
Maire
VIVENS
Claude
22.48
924.04
1e'
Adjoint
OSWALD
William
8.71
358.03
2ème
Adjointe
BRUN
Elodie
8.71
358.03
Claude
VIVENS
rappelle
que
cette
réduction
des
indemnités
élus
annoncée
pendant
la
campagne
municipale
(à
80%
de
l'indice
maximal
possible
pour
les
indemnités
des
élus)
aboutira
pour
la
commune
à
une
économie
de
10
000
€
par
an
par
rapport
à
l'indice
maximal,
soit
soit
60
000
€
sur
le
mandat
ou
70
000
si
le
mandat
est
prolongé
à
7
ans
(présidentielles).
Il ajoute
avoir
fait
le
calcul
par
rapport
au
mandat
précédent
car
il pouvait
y
avoir
une
ambiguïté
sur
les
chiffres
: l'économie
est
de
5
600
€
/ an
s'appuyant
principalement
sur
le fait
d'avoir
supprimé
un
adjoint.
5.
DESIGNATION
DES
PERSONNES
REFERENTES
ET
DELEGUEES
AU
SEIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
+
DELEGATIONS
DANS
LES
ORGANISMES
EXTERNES
:
- Communauté
de
Communes
du
Pays
Viganais
(CCPV)
Claude
VIVENS,
suppléant
Wiliam
OSWALD
- Syndicat
Intercommunal
à
Vocations
Multiples
(SIVOM)
du
Pays
Viganais
Claude
VIVENS
&
William
OSWALD,
suppléant
Christian
SALZE
- Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable
(SIAEP)
du
Causse
de
Blandas
Claude
VIVENS
&
William
OSWALD
- Territoire
Energie
Gard
—
SMEG
Claude
VIVENS
&
William
OSWALD,
suppléant
Jean-Pierre
VIDAL
- Parc
National
des
Cévennes
Claude
VIVENS
&
Muriel
ABERLENC
- Communes
Forestières
&
Office
National
des
Forêts
(ONF)
Elodie
BRUN
&
Jean-Pierre
VIDAL
‘
- Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
du
Gard
Claude
VIVENS
&
William
OSWALD
e
ELU-E-S
REFERENT-E-S
POUR
SUJET
LOCAL :
- Service
aux
personnes
âgées,
solidarité
et
lien
intergénérationnel
Anna
MOLECKA
- Commémorations Jean-Pierre
VIDAL,
Christian
SALZE
- Gestion
des
locaux
municipaux
(salle
des
fêtes,
bibliothèque,
salle
du
conseil)
=4= Anna
MOLECKA
- Relations
entre
associations
et
mairie
Claude
VIVENS
&
William
OSWALD
- Coordination
des
acteurs
économiques
&
touristiques
locaux
Muriel
ABERLENC,
Anna
MOLECKA
- Animations
culturelles
Bernard
SALZE
- Déléqué-e
au
conseil
d'école
Carine
ROUBAUD
- Questions
animales
Carine
ROUBAUD
- Sécurité
civile,
défense,
plan
de
sauvegarde,
prévention
des
risques
Jean-Pierre
VIDAL
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
avec
11
VOIX
POUR,
Les
membres
du
conseil,
approuvent,
la
liste
des
différentes
commissions
municipales,
de
leur
président
et
de
leurs
membres,
et
des
délégués
divers
comme
présentée
ci-dessus.
3.
QUESTIONS
DIVERSES
Claude
VIVENS
remercie
les
associations
pour
la
réussite
de
l'omelette
pascale
le
6
avril
2026
qui
a
réuni
82
participants.
La
réunion
est
clôturée
à
17h35.
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
LE
MAIRE,
Claude
VIVENS
William
OSWALD
1"
adjoint
Bernard
SALZE
Conseiller
municipal
Jean-Pierre
VIDAL
Conseiller
municipa
Muriel
ABERLENC
Conseillère
munie
Estelle
JACQUEMIN
Conseillère
municipale KO
a
_
Il
Secrétaire
de
séance
_—
Elodie
BRUN
2ème
Adjointe
«È—
Christian
SALZE
Conseiller
municipal
Carine
ROUBAUD
Conseillère
municipale
Anna
MOLECKA
Conseillère
municipale
ue
Raymohd
FRONTIN
Conseiller
Municipal fr
N