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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Mellionnec.
Lien du pdf (Déliberation - 11.01.2024Extrait du registre des deliberations de la commune de MELLIONNEC 1)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
Extrait du registre des délibérations de la commune de MELLIONNEC
SEANCE DU 11 JANVIER 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le onze janvier, à vingt heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, le quatre janvier deux mil vingt-quatre s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Thomas QUÉRÉ
Présents : Mmes AILLET, LIVEBARDON, LE MÉE, DURAND
Mrs QUÉRÉ, DANIEL, BRATTINGA
Absents :
Procurations :
Secrétaire de séance : Mme Catherine LIVEBARDON
Date d'affichage : 04/01/2024
Ordre du jour :
1. Renouvellement du contrat de l’employé des services techniques – Virgile Milliat
2. Questions diverses
- CNAS
- Organisation des élections municipales
***La séance est ouverte à 20h00***
1– RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L’EMPLOYÉ DES SERVICES
TECHNIQUES – VIRGILE MILLIAT
Monsieur Thomas QUÉRÉ rappelle que lors du conseil municipal du 17 novembre 2022 il avait été décidé de renouveler le contrat de Mr Virgile MILLIAT qui complète le temps partiel de Mr Gildas TALHOUARN.
Le renouvellement de ce contrat débutait le 1er décembre 2022 comme adjoint technique à 20h par semaine et se termine le 30 novembre 2023.
Monsieur Thomas propose au conseil municipal de renouveler à nouveau le contrat de Mr Virgile MILLIAT.
Une déclaration sans offre a été déposé sur le site « emploi territorial » le 15 décembre dernier sous le numéro V022231201292919001.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de renouveler une nouvelle fois le contrat de Virgile MILLIAT dans les conditions suivantes :
- A compter du 1er mars 2024 comme adjoint technique à 20h par semaine, pour un contrat se terminant le 30 novembre 2024. Le contrat passera à 25h pour la période estivale (de mai à septembre), par un avenant.
- Un contrat de travail à durée déterminée sera établi entre la Commune de MELLIONNEC et Mr Virgile MILLIAT, basé sur le dernier contrat. QUESTIONS DIVERSES
- CNAS : adhésion pour 6 agents actuellement : 212 x 6 agents = 1 272 €/an. Il faut compter désormais 7 agents soit un total d’environ 1 500 € pour l’année 2024.
- Organisation des élections municipales :
o Commission électorale 12/01/2024 pour stabiliser la liste électorale
o Planning du bureau de vote :
▪ Cf. le fichier partagé accessible depuis les news d’Omnispace
*** L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30. ***