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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Saint-Cirq-Souillaguet.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 11 04 2023 CM 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
SÉANCE N° 3 du 11 AVRIL 2023
N°
d'ordre Objet Date
1 ote des trois Budgets Primitifs Commune, Eau et Assainissement 11/04/2023
2 Subvention à diverses associations 11/04/2023
3 [Mise à jour du Tableau des Emplois de la commune 11/04/2023
ÉLUS
N°
2023/21
2023/22
2023/23
Nbre
annexe
0
0
1
ANDRIES Corinne
COMBES Michel
CONSTANT Jean-Michel
CROUZET Valérie (pouvoir à ANDRIES Corinne) P
ESCAPOULADE Alain (pouvoir à CONSTANT Jean-Michel) P
FAVORY Francine
FOUCHER Jocelyne
LAUMAILLÉ Fabrice
MALGOUYARD Anne-Marie (pouvoir à FOUCHER Jocelyne) P
THIEBEAU Olivier
TRINEL Alexandre Absent AR Prefecture
046-214602583-20230411-2023 21-DE
Reçu le 18/04/2023
2023/21
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT CIRQ SOUILLAGUET
L'an deux mil vingt-trois, le Jeudi 6 Avril, à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur COMBES Michel, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 30 mars 2023
Nombre de conseillers : 11 En exercice : 11 Présents : 7 Votants : 10
Présents: ANDRIES Corinne, COMBES Michel, CONSTANT Jean-Michel, FAVORY Francine, FOUCHER Jocelyne, LAUMAILLE Fabrice, THIEBEAU Olivier
Absents : ESCAPOULADE Alain (pouvoir à CONSTANT Jean-Michel), MALGOUYARD Anne-Marie (pouvoir à FOUCHER Jocelyne), CROUZET Valérie (pouvoir à ANDRIES Corinne), TRINEL Alexandre
Secrétaire de séance : Mme FOUCHER Jocelyne
Objet : Vote des Budgets Primitifs Commune, Eau et Assainissement 2023
Monsieur le Maire présente au conseil municipal les trois budgets primitifs pour l’année 2023.
BUDGET COMMUNE :
La section de Fonctionnement s’équilibre à 175 116,19 € avec un résultat excédentaire reporté de 59 758,02 €
La section d’Investissement s’équilibre à 521 046 € avec un résultat excédentaire reporté de 12 711,96 €
BUDGET EAU :
La section de Fonctionnement s’équilibre à 41 322,56 € avec un résultat excédentaire reporté de 22 874,56 €
La section d’Investissement s’équilibre à 23 439,73 € avec un résultat déficitaire reporté de 632,44 €
BUDGET ASSAINISSEMENT :
La section de Fonctionnement s’équilibre à 17 563,24 € avec un résultat excédentaire reporté de 16 013,96 €
La section d’Investissement s’équilibre à 21 461,09 € avec un résultat excédentaire reporté de 5 397,85 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, valide les budgets primitifs pour l’année 2023.
Votants : 10 Abstention : O0 Contre : 0 Pour : 10
Fait et délibéré à Sain Li q Souillaguet, les jours, mois et an que susdits. Le Maire, ai >
Michel COMBE AR Prefecture
046-214602583-20230411-2023 22-DE
Reçu le 18/04/2023
2023/22
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT CIRQ SOUILLAGUET
L'an deux mil vingt-trois, le Jeudi 6 Avril, à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur COMBES Michel, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 30 mars 2023
Nombre de conseillers : 11 En exercice : 11 Présents : 7 Votants : 10
Présents: ANDRIES Corinne, COMBES Michel, CONSTANT Jean-Michel, FAVORY Francine, FOUCHER Jocelyne, LAUMAILLE Fabrice, THIEBEAU Olivier
Absents : ESCAPOULADE Alain (pouvoir à CONSTANT Jean-Michel), MALGOUYARD Anne-Marie (pouvoir à FOUCHER Jocelyne), CROUZET Valérie (pouvoir à ANDRIES Corinne), TRINEL Alexandre
Secrétaire de séance : Mme FOUCHER Jocelyne
Objet : Subventions à diverses associations
Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que des demandes de subvention ont été reçues à la mairie :
- Une demande de l’association des Donneurs de Sang
- Une demande du Secours Populaire
- Une demandes des Restaurants du Cœur
- Une demande de l'ONACVG (Bleuets de France)
Les subventions sont déterminées comme suit :
- Association des Donneurs de Sang 100€
- Secours Populaire 100€
- Restaurants du Cœur 100€
- ONACVG (Bleuets de France) 50€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité, le versement de ces
subventions à ces quatre associations d’intérêt général.
Votants : 10 Abstention : 0 Contre : 0 Pour : 10
Fait et délibéré à Saint Cirq Souillaguet, les jours, mois et an que susdits.
Le Maire, AR Prefecture
046-214602583-20230411-2023 23-DE
Reçu le 18/04/2023
2023/23
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT CIRQ SOUILLAGUET
L'an deux mil vingt-trois, le Jeudi 6 Avril, à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur COMBES Michel, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 30 mars 2023
Nombre de conseillers : 11 En exercice : 11 Présents : 7 Votants : 10
Présents : ANDRIES Corinne, COMBES Michel, CONSTANT Jean-Michel, FAVORY Francine, FOUCHER Jocelyne, LAUMAILLE Fabrice, THIEBEAU Olivier
Absents : ESCAPOULADE Alain (pouvoir à CONSTANT Jean-Michel), MALGOUYARD Anne-Marie (pouvoir à FOUCHER Jocelyne), CROUZET Valérie (pouvoir à ANDRIES Corinne), TRINEL Alexandre
Secrétaire de séance : Mme FOUCHER Jocelyne
Objet : Mise à jour du Tableau des Emplois de la commune
Vu les articles R.2313-3 et L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant Droits et Obligations des fonctionnaires
Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant.
Monsieur Le Maire informe le conseil municipal qu’il appartient au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. Suite à la délibération n°2023/20 portant sur la création d’un poste de secrétaire de mairie, il convient de mettre à jour le tableau des emplois et des effectifs de la commune de Saint-Cirq- Souillaguet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de modifier le tableau des emplois et des effectifs, tel que présenté, à compter du 13 mai 2023.
Votants: 10 Abstention : 0 Contre : 0 Pour: 10
Fait et délibéré à Saint Cirq Souillaguet, les jours, mois et an que susdits.
Le Maire,
Michel COMBES OT/ETOTOU
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