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Déliberation - liste deliberations examinees cm 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Collonges-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees cm 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Aménagement du territoire,
Délibérations examinées le
18 décembre 2023 Objet de la délibération Approuvée/ rejetée
Délib23.77 Approbation convention PUP élargi chemin des écoliers approuvée
Délib 23.78 Détermination de la valeur d'un bien communal - maison ex Lafont - pr inscription à l'actif approuvée
Délib 23.79 Approbation nouveau règlement des équipements sportifs et conventions de mise à disposition approuvée
Délib 23.80 Soutien proposition loi visantà évolution du statut de la Métropole de Lyon approuvée
Délib 23.81 Evolution de la composition de la commission Travaux et Développement Durable approuvée
Délib 23.82 Cessation d'acitivté SRDC EPARI approuvée
Délib 23.83 Approbation ajout d'un point à l'ordre du jour de la séance approuvée
Délib 23.84 Approbtion de la convention CTMOU - convention maitrise d'ouvrage approuvée
Affiché le 5 janvier 2024
Délibérations accessibles sur le site internet de la commune ou sur demande à l'accueil de la mairie
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 18 décembre 2023