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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Collonges-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees cm 30 janvier 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Justice et droit,
Délibérations examinées le
30/01/2023
Objet de la délibération
Approuvée/ rejetée
Délib n°23.01
Débat d'Orientations budgétaires 2023
approuvée
Délib n°23.02
Approbation du quart des crédits 2023
approuvée
Délib n°23.03
Dépôt dossier de demande de subvention au titre de la DSIL 2023
approuvée
Délib n°23.04
Dépôt de déclaration préalable pour création parking public Chemin du Rochet
approuvée
Délib n°23.05
Dépôt de déclaration préalable pour création parking Chemin des Ecoliers pr extension groupe scolaire
approuvée
Délib n°23.06
Autorisation de signature de l'avenant à la convention Rebond pour intégration de la Tour de Salvagny
approuvée
Délib n°23.07
Création d'un poste d'adjoint administratif principal et suppression d'un poste d'adjoint administratif
approuvée
Délib n°23.08
Création d'un poste d'adjoint administratif ou de rédacteur territorial - service urbanisme
approuvée
Délib n°23.09
Création d'un poste d'adjoint administratif - assistance de direction Maire/DGS
approuvée
Délib n°23.10
Création d'un poste d'attaché territorial et suppression d'un poste créé en 2014 - régularisation
approuvée
Délib n°23.11
Création d'un poste d'adjoint technique ou d'agent de maitrise - services techniques
approuvée
Délib n°23.12
Octroi des tickets restaurant et siganture convention cadre avec CDG pr mise en œuvre de cette prestation
approuvée
Affiché le 15/02/2023
Délibérations accessibles sur le site internet de la commune ou sur demande à l'accueil de la mairie
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 30 janvier 2023