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Déliberation - Deliberations Conseil municipal du 09 decembre 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil municipal du 09 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Eau et assainissement,
?
0
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2022
À
2
-
0
6
8
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2022
Publié
le
ID
: 063-216302190-20221209-D2022068-DE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
D'ISSOIRE
CANTON
D'ORCINES
COMMUNE
DE
MAZAYES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
neuf
décembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAZAYES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
du
Maire,
Patrick
DURAND.
Date
de
convocation
: 1
décembre
2022.
Présents
: Nicolas
BOUCHET,
Jean-Claude
BREVET,
Marie-José
COQUEL,
Patrick
DURAND,
Pierre
DURLET,
Nathalie
GALLET,
Michel
RODRIGUEZ,
Jean
Pascal
VARAGNAT,
Éric
VAYSSIE.
Absente
ayant
donné
pouvoir:
Corinne
HEBRARD
a
donné
pouvoir
à
J
P
VARAGNAT,
Florence
LEMEUNIER
a donné
pouvoir
à N
BOUCHET.
Absents
excusés:
Elisabeth
COLINEAU,
Nathalie
DESBIENDRAS,
Aurélien
FLAGEUL,
Clara
GAUNTLEY. Marie-José
COQUEL
été
élue
secrétaire.
Objet:
Vente
d’un
matériel
type
godet.
Monsieur
le
Maire
présente
le
courrier
reçu
de
la part
de
Monsieur
GLOMEAUD
Michaël
-
3
route
de
la
Roche
-
Villevielle
-
63740
GELLES,
par
lequel
il fait
une
offre
d'achat
pour
un
ancien
godet
appartenant
à
la
commune.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
godet
n’est
plus
utilisé
depuis
quelques
années
et ce,
depuis
l'achat
d’un
godet
plus
récent.
L'utilisation
de
cet
ancien
godet
nécessite
le remplacement
de
l'ensemble
des
flexibles
hydrauliques.
Le
demandeur
fait une
proposition
d'achat
basée
sur
une
fourchette
de
500
à 600
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
e
Valide
la
vente
de
ce
godet
à
Monsieur
GLOMEAUD
Michaël
-
3
route
de
la
Roche
-
Villevielle
- 63740
GELLES
pour
la somme
de
500,00
€ ;
e
Charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
les
documents
nécessaires
à cette
vente.
Adopté
à l'unanimité,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
conforme,
En
Mairie,
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Patrick
DURAND,
N jun Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2022
Publié
le
ID
: 063-216302190-20221209-D2022069-DE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
D'ISSOIRE
CANTON
D'ORCINES
COMMUNE
DE
MAZAYES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
neuf
décembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAZAYES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
du
Maire,
Patrick
DURAND.
Date
de
convocation
: 1°"
décembre
2022.
Présents
: Nicolas
BOUCHET,
Jean-Claude
BREVET,
Marie-José
COQUEL,
Patrick
DURAND,
Pierre
DURLET,
Nathalie
GALLET,
Michel
RODRIGUEZ,
Jean
Pascal
VARAGNAT,
Éric
VAYSSIE.
Absente
ayant
donné
pouvoir:
Corinne
HEBRARD
a
donné
pouvoir
à
J
P
VARAGNAT,
Florence
LEMEUNIER
a donné
pouvoir
à N
BOUCHET.
Absents
excusés:
Elisabeth
COLINEAU,
Nathalie
DESBIENDRAS,
Aurélien
FLAGEUL,
Clara
GAUNTLEY. Marie-José
COQUEL
été
élue
secrétaire.
Objet:
Modification
tracé
réseau
assainissement
collectif :
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
l'extension
envisagée
sur
le
tracé
de
la
phase
n°3
sur
le secteur
de
Rongère.
Cette
modification
devra
faire
l'objet
d'une
autorisation
de
passage
accordée
par
les
propriétaires
des
parcelles
ZB
n°4,
ZB
n°316
et 317.
Un
devis
complémentaire
a été
demandé
à l'entreprise
Coudert
de
Vernines.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
e
Le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
valide
cette
modification
du
tracé
du
réseau
assainissement
collectif par
passage
sur
les
parcelles
ZB
n°4,
ZB
n°316
et 317;
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à valider
le devis
auprès
de
l’entreprise
Coudert;
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
demander
une
autorisation
de
passage
auprès
des
propriétaires
concernés.
Adopté
à l'unanimité,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
conforme,
En
Mairie,
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Patrick
DURAND,
ET
>