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Compte-Rendu - compte rendu du 30 octobre 15
Convocation - convocation cm du 20062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 20062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
TT
MAIRIE
2,
rue
de
Germiny
THUILLEY-AUX-GROSEILLES
54170
CONVOCATION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
régissant
les
modalités
de
convocation
du
Conseil
Municipal,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Vendredi
20
juin
2025
à 20h
30
à
la
mairie
de
Thuilley
aux
Groseilles
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
-
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
04/04/2025,
-
Validation
du
projet
annexe
rue
du
Château
et
demande
de
subvention,
-
Mise
à disposition
des
biens
du
budget
EAU
à la communauté
de
communes,
-
Convention
de
continuité
de
service
EAU
à
la
communauté
de
communes,
-
Convention
de
groupement
de
commande
pour
la vérification
des
ERP/aires
de jeux
proposée
par
la
Communauté
de
Communes,
-
Composition
du
conseil
communautaire,
-
Décision
modificative
n°
1,
-
Remboursement
des
dépenses
avancées,
-
Point
divers.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
sentiments
distingués
Fait
le
13/06/2025
à Thuilley-aux-Groseilles
Laurence
BROQUERIE,
JE
SALÉE,
ner
ne
meme
oneenans cars
re anmenmnen donne
pouvoir
à
dnessnreeeeseennnneee ce eenneeeennnne eee enneneenenreeeeennnee sense snnneeses de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Thuilley-aux-Groseilles
convoqué
pour
le...
, de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Thuilley-aux-Groseilles,
le
Porter
à
la
main
«
bon
pour
pouvoir
»
et
signer