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Procès Verbal - ld 20062025
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - ld 20062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE
2, rue de Germiny
THUILLEY-AUX-GROSEILLES
54170
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 juin 2025
1. Validation du procès-verbal de la séance du 04/04/2025,
2. Validation du projet annexe rue du Château et demande de subvention,
3. Mise à disposition des biens du budget EAU à la communauté de communes,
4. Convention de continuité de service EAU à la communauté de communes,
5. Convention de groupement de commande pour la vérification des ERP/aires de jeux proposée
par la Communauté de Communes,
6. Composition du conseil communautaire,
7. Décision modificative n° 1.