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Convocation - convocation cm du 06022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 06022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE
2,
rue
de
Germiny
THUILLEY-AUX-GROSEILLES
54170
CONVOCATION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
régissant
les
modalités
de
convocation
du
Conseil
Municipal,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Jeudi
6 février
2025
à 20h
30
à
la
mairie
de
Thuilley
aux
Groseilles
L'ordre
du
jour
est
le suivant :
-
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
08/11/2024,
-__
Délivrance
des
coupes
de
bois
modification,
-__
Application
du
régime
indemnitaire
en
cas
d'absence,
-
Correction
délibération
modifiant
les
parcelles
soumises
à la taxe
d'aménagement
majorée,
-
Aides
à
l'habitat
2025,
-
Participation
mutuelle
santé,
-
Participation
Prévoyance,
-
Convention
d'assistance
ATR
et
CTASF,
-
Dépenses
d'investissement
en
attente
du
budget
2025,
-
Points
divers:
participation
eaux
pluviales,
projet
annexe
rue
du
château,
compte-rendu
visite
annuelle
DEKRA
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
sentiments
distingués
Fait
le
29/01/2025
à Thuilley
aux
Groseilles
Laurence
BROQUERIE,
Je
SOUSSISNE,
ss
emenmemenmmnnememnnmanmennenmmmnenemenernennnne
manner
donne
pouvoir
à
Lnneessneeesneneeeennneeeennnnecennnnsnenenennneeeeenessnenenneseeeesennneesee de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Thuilley-aux-Groseilles
convoqué
pour
le...
, de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Thuilley-aux-Groseilles,
le
Porter
à la
main
« bon
pour
pouvoir
» et signer