Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 LISTE DELIBERATION
Déliberation - liste DEL 01 2023
Déliberation - 2025 04 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste delib
Déliberation - LISTE DELIB
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste DEL 12 2023
Déliberation - liste DEL 12 2022 Copie
Déliberation - 2024 07 liste deliberations
Déliberation - 2024 12 liste des deliberations
Déliberation - 2025 01 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
LA
HAYE-PESNEL
Place
Charles
De
Gaulle
50320
LA
HAYE-PESNEL
RARE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ex
Séance
du
Mercredi
29
Janvier
2025
*
DEL
25-0101
- Contrat
groupe
d'assurance
statutaire
du
Centre
de
Gestion
de
la
Manche
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
DEL
25-0102
- Mise
à
disposition
d’un
terrain
agricole
—
Signature
d’un
bail
- Approuvée
à
l'unanimité
(14
voix
pour)
DEL
25-0103
- Création
d’un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
— Accroissement
d'activité
— du
1°
mars
au
31
octobre
2025
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
*
DEL
25-0104
- Mise
à
disposition
d'un
éducateur
sportif
au
profit
de
la
commune
-— Signature
d'une
convention
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
<
DEL
25-0105
- Tarifs
des
accueils
périscolaires
-
Compléments
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
*
DEL
25-0106
-
Mise
à
disposition
des
locaux
communaux
au
profit
de
l'association
«
haut
comme
3
pommes
»
-
signature
d’une
convention
-
Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
DEL
25-0107
- Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
-
Budget
principal
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
+
DEL
25-0108
- Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
mandater
les dépenses
d'investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
-
Budget
annexe
Eau
-
Assainissement
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
DEL
25-0109
- Remise
gracieuse
sur
une
facture
d’eau
- Approuvée
à
l'unanimité
(14
voix
pour)
*
DEL
25-0110
- Eclairage
du
stade
Lanos
Dior
-
Demande
de
subvention
FAFA
(Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur)
- Approuvée
à
l'unanimité
(14
voix
pour)
Dressé
le
30
Janvier
2025,
Alain
NAVARRET,
Maire