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Déliberation - liste deliberations
Déliberation - 2024 LISTE DELIBERATION
Déliberation - liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
LA
HAYE-PESNEL
Place
Charles
De
Gaulle
50320
LA
HAYE-PESNEL
RARE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
;
xx
Séance
du
Mercredi
18
Septembre
2024
+
DEL
24-0901
-
Recensement
de
la
population
2025
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
°
“DEL
24-0902
- Création
d’un
emploi
saisonnier
d'adjoint
territorial
d'animation
à
temps
complet
du
16
octobre
au
3
novembre
2025-
Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
*
DEL
24-0903
- Création
d’un
emploi
d'apprenti
—
Service
Enfance-Jeunesse-Education
- Approuvée
à
la
majorité
(13
voix
pour,
1
abstention)
+
DEL
24-0904
- Demande
de
formation
d’un
agent
- Refusée
à
la
majorité
(6
voix
pour
; 8 voix
contre)
*
DEL
24-0905
- Mise
à
disposition
d’un
éducateur
sportif
de
la
collectivité
au
profit
de
la
commune
de
Folligny
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
+
DEL
24-0906
- Mise
à
disposition
d'un
éducateur
sportif
de
la collectivité
au
profit
de
la
l'association
ESCH
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
+
DEL
24-0907
- Élaboration
du
PLUi
-
Second
débat
sur
le
PADD
(Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables)
- Approuvée
à
l'unanimité
(14
voix
pour)
*
DEL
24-0908
- Autorisation
d'encaissement
d'une
recette
-
Remboursement
d’un
tiers
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
+
DEL
24-0909
- Vente
de
métaux
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
+
DEL
24-0910
- Création
des
IHTS
(Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires)
-
Service
Eau-Assainissement
- Approuvée
à
l'unanimité
(14
voix
pour)
+
DEL
24-0911
- Décision
modificative
n°1/2024
-
Budget
Eau-Assainissement
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour)
Dressé
le
19
Septembre
2024,
Alain
NAVARRET,
Maire