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Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2026 639 du 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2026 639 du 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
Liberté
Egalité
Fraternité
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2026-639
PUBLIÉ LE 21 SEPTEMBRE 2026 Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DU CABINET
12-2026-09-03-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André BORIES, commune de Gramond (1 page) Page 3
12-2026-09-03-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
François CARRIERE, commune de Boussac. (1 page) Page 5
2 Préfecture de l'Aveyron
12-2026-09-03-00007
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
André BORIES, commune de Gramond
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-09-03-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André BORIES, commune de Gramond 3 E = PREFETE
DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 3 septembre 2026
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur André BORIES
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur André BORIES a effectué cinq mandats de maire de Gramond ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur André BORIES est nommé maire honoraire de la commune de Gramond.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 3 septembre 2026
SIGNÉ
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ %
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-09-03-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. André BORIES, commune de Gramond 4 Préfecture de l'Aveyron
12-2026-09-03-00008
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
François CARRIERE, commune de Boussac.
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-09-03-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. François CARRIERE, commune de Boussac. 5 E = PREFETE
DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 3 septembre 2026
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur François CARRIERE
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur François CARRIERE a effectué trois mandats de maire de Boussac ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur François CARRIERE est nommé maire honoraire de la commune de Boussac.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Fait à Rodez, le 3 septembre 2026
SIGNÉ
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
$ %
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-09-03-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. François CARRIERE, commune de Boussac. 6