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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 15 07 2021
Document publié le Jeudi 15 juillet 2021 par la commune de Motte-Chalancon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 15 07 2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 juillet 2021
Etaient présents tous les conseillers à l’exception de Jeannette LACOUR, représentée par Brigitte PARRENT, et de François HUMBERT, représenté par Pierre CHANAL DE BESSET
Pierre POLETTO est désigné secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance en ayant une pensée pour nos amis Stembertois qui subissent
actuellement de graves inondations.
Le Maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil municipal. Ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 1
Finances: désignation des suppléants pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Vu le code général des impôts et notamment l’article 1609 nonies C,
Vu la délibération C201203-10 du 3 décembre 2020 de la Communauté des Communes du Diois portant sur le renouvellement de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Vu la délibération C210624-21 du 24 juin 2021 de la Communauté des Communes du Diois portant sur la désignation de suppléants non prévus initialement pour cette commission,
Considérant que les membres titulaires de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sont les maires des communes membres,
Considérant l’intérêt que la commission dispose de membres suppléants,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DESIGNE Pierre DALSTEIN membre suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
- _ CHARGE le Maire des formalités nécessaires à l’application de cette délibération.
Délibération n° 2. modifiant la délibération n°4 du 16 mars 2021
Poste d’adjoints techniques saisonniers au camping.
La délibération n°4 du 16 mars 2021 créait 2 emplois non permanents d’adjoints techniques pour juillet, août :
- Un à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires
1 - Un à temps non complet à raison de 17 heures 30 hebdomadaires
Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il y a eu lieu de modifier ces deux postes par deux postes à temps non complet à raison de 25 h 30 chacun.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal : — ACCEPTE cette modification.
Questions Diverses :
Bulletin communal: le Maire remercie Pierre POLETTO pour son travail concernant la rédaction et la conception du bulletin communal.
Garderie : une délégation de parents d’élèves a été reçue par le Maire et Jeannette LACOUR la semaine dernière pour solliciter l’ouverture d’une garderie à l’école de La Motte Chalancon. Prévision d’effectifs : 6 enfants pour la rentrée scolaire 2021/2022 et 10 enfants pour la rentrée scolaire 2022/2023.
Horaires d’ouverture : de 16h45 à 18 heures
Participation des parents : 2 € / heure par enfant
Les réservations et paiements se feront sur le logiciel cantine.
Après un tour de table pour recueillir les avis des élus, cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Les parents seront informés prochainement.
Piscine : des campeurs regrettent que la piscine soit fermée 2 jours par semaine. Cette situation est due à la difficulté de recruter des maitres-nageurs pour 2 jours seulement par semaine dans cette période de crise sanitaire.
Camping : beaucoup d’arrivées ces derniers jours. Les campeurs sont dans l’ensemble satisfaits de l’accueil et de l’entretien du camping.
Demande de changement de lieu pour le marché nocturne du vendredi du 6 Août : en raison de la fête foraine, l’association La Dynamotte a demandé un autre emplacement pour installer son marché de producteurs locaux.
Le Maire propose la rue du Bourg. Un arrêté de fermeture exceptionnelle de cette rue sera fait en temps voulu.
Cimetière : des habitants ont signalé que les allées du cimetière n’étaient pas entretenues. La mairie laisse volontairement végétaliser les allées, ce qui génère durant une certaine période un visuel d’entretien écologique raisonné, qui disparaitra au fil du temps.
Maison de santé : le projet est bien engagé. Le diagnostic amiante a été réalisé et les études de sol sont en cours.
Le permis de construire sera déposé par l’architecte courant juillet.
Revitalisation du centre bourg : l’étude réalisée par « Villages vivants » et « l’Aire » a été rendue en mairie.
La Drômoise (course cycliste mi-septembre): une réunion a eu lieu en mairie avec les organisateurs de la course.
Le prévisionnel d’inscriptions est de 200 personnes à ce jour. Elections présidentielles et législatives 2022 : le maire précises les dates retenues : 10 et 24 Avril pour les présidentielles
12 et 19 Juin pour les législatives
Site Internet : le nouveau site Internet de la mairie est en cours d’écriture. Les informations sont en train d’être recueillies par Pierre POLETTO.
Ce nouveau site devrait voir le jour avant la fin de l’année.
Travaux d’accessibilité aux écoles : Pascale MUNIER informe le conseil que les travaux de maçonnerie sont terminés et que les travaux de plomberie sont en cours dans les sanitaires.
Mobilier urbain :
Plusieurs habitants ont demandé le déplacement du banc situé derrière les poubelles, au début de la route de Chalancon. La mairie étudie un nouvel emplacement.
Dans le budget 2022, un montant sera alloué à l’achat de mobilier urbain (bancs, tables, ...) pour remplacer le mobilier vétuste et compléter l’existant.
Manifestations :
Les manifestations prévues cet été sont pour l’instant maintenues, sous réserve de nouvelles règles sanitaires liées à la pandémie.
La séance est levée à 21 heures 40